1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYDOM de l'Aveyron
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Traitement des déchets de déchèteries : DDS, Cartons, Bois, Ferrailles et Batteries automobiles, Gravats
Description: L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des installations autorisées extérieures ou non au département. Pour le lot n°1, la fourniture des contenants, leur remplacement lors de l'enlèvement et le transport depuis chaque déchèterie jusqu'au(x) site(s) d'accueil proposé(s) par le titulaire sont inclus dans la prestation du titulaire. 15 lots
Identifiant de la procédure: 5be227ca-c35e-49ae-89ad-0767444402bb
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Traitement des déchets de Gravats de la Zone Nord
Description: - Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Traitement des déchets de Bois de la Zone Sud
Description: - Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Traitement des déchets de Bois de la Zone Ouest
Description: - Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Traitement des déchets de Gravats de la Zone Centre
Description: - Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone Sud
Description: - Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Traitement des déchets de Gravats de la Zone Sud
Description: - Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Conditionnement, stockage et chargement des Cartons de la Zone géographique 2
Description: - Réception des bennes de cartons - Conditionnement (mise en balle) selon les prescriptions techniques minimales de CITEO et les conditions du repreneur identifié par le SYDOM - Stockage des balles dans un espace adapté - Chargement dans les véhicules du prestataire repreneur du SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone Nord
Description: - Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Conditionnement, stockage et chargement des Cartons de la Zone géographique 1
Description: - Réception des bennes de cartons - Conditionnement (mise en balle) selon les prescriptions techniques minimales de CITEO et les conditions du repreneur identifié par le SYDOM - Stockage des balles dans un espace adapté - Chargement dans les véhicules du prestataire repreneur du SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone Centre
Description: - Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Traitement des déchets de Bois de la Zone Centre
Description: - Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone Ouest
Description: - Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Traitement des déchets de Bois de la Zone Nord
Description: - Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de contenants, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
Description: La prestation comprendra les éléments suivants : - la location des contenants de réception et de stockage des DDS ; - l'enlèvement/remplacement de contenants , le transport et l'évacuation des DDS ; - le traitement des DDS sur des sites autorisés.
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Traitement des déchets de Gravats de la Zone Ouest
Description: - Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOM
Identifiant interne: 24 AO 005 LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SYDOM de l'Aveyron
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYDOM de l'Aveyron
Numéro d’enregistrement: 25120158800125
Adresse postale: 214 avenue de Rodez
Ville: Luc La Primaube
Code postal: 12450
Pays: France
Téléphone: 0565683449
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 69e24332-d6ad-471e-9054-583727ddaf4c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2024 19:51:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 218521-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
