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fabrication et livraison de repas en liaison froide pour la ville et le CCAS à Chassieu Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour la Ville et le CCAS ville : Chassieu cp : 69680 correspondant : Mme JOUSSELIN NATHALIE designation : Ville de Chassieu adresse : ...
Ville de Chassieu 69680Chassieu
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Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour la ville et le CCAS à Chassieu

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443940

Date de clôture estimée : 06/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/03/15)
15-40751
JOUE (21/03/15)
99237-2015
Département(s) de publication : 69 Annonce No 15-40751 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Chassieu, 60 rue de la republique, à l'attention de Mme jousselin nathalie, F-69680 Chassieu. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Chassieu, 60 rue de la république, Contact : service commande publique, F-69680 Chassieu. E-mail : commandepublique@mairie-chassieu.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS |FR71| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fabrication et livraison de repas en liaison froide pour la Ville et le CCAS. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 55321000 , 55322000 , 55521200 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Lot 1 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination des personnes âgées ou à mobilité réduite 1) Description succincte Lot 1 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination des personnes âgées ou à mobilité réduite 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 55321000 , 55322000, 55521200 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 38 000 euros et 54 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prend effet à compter du 11 juillet 2015 LOT n o 2 intitulé : Lot 2 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination de la petite enfance 1) Description succincte Lot 2 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination de la petite enfance 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 55321000 , 55322000, 55521200 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 24 000 euros et 41 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prend effet à compter du 14 juillet 2015 LOT n o 3 intitulé : Lot 3 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination du centre de loisirs pour les 3/11 ans et adultes 1) Description succincte Lot 3 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination du centre de loisirs pour les 3/11 ans et adultes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 55321000 , 55322000, 55512000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 20 000 euros et 32 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prend effet à compter du 1 er juillet 2015 LOT n o 4 intitulé : Lot 4 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination du centre de loisirs adolescents 1) Description succincte Lot 4 : Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination du centre de loisirs adolescents 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 55321000 , 55322000, 55521200 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 2 300 euros et 3 800 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prend effet à compter du 1 er juillet 2015 Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les marchés issus de la présente consultation seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres de la Ville et du CCAS de Chassieu. Le délai de paiement est de 30 jours. le marché ne prévoit pas d'avance puisqu'il n'entre pas dans les conditions réglementaires le permettant. Le marché ne prévoit pas des paiements partiels définitifs mensuels. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (K bis, déclaration ou attestation d'habilitation ou de capacité à engager le candidat...) copie des certificats de contrôles sanitaires du(des) site(s) de fabrication des repas. Copie des certificats de contrôles sanitaires du(des) moyen(s) de transport des repas. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références sur les trois dernières années. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix des repas noté sur 20 points. Pondération : 40. 2. valeur technique notée sur 20 points. Pondération : 50. 3. performance en matière de développement durable et de soutenabilité de nos modes de vie notées sur 20 points. Pondération : 10. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : CP_F-14-29. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 6 mai 2015 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Dans le cadre de la remise de leurs offres les candidats doivent livrer des échantillons. Les livraison doivent se faire de la manière suivante: les lots 1 et 2 doivent être livrés au CCAS sis 8 rue Pergaud à Chassieu (69 680) le jeudi 7 mai 2015 entre 8h00 et 11h00 impérativement. les échantillons des lots 3 et 4 doivent être livrés à la cuisine centrale de Chassieu sis 5 rue Louis Pergaud à Chassieu (69 680) le jeudi 7 mai 2015 entre 8h00 et 11h00 impérativement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 Rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 17 mars 2015
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