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69 aménagement d'un terrain multisports dans le parc du rotagnier, pour le compte de la ville, à Chassieu 69 aménagement d'un terrain multisports dans le parc du rotagnier, pour le compte de la ville, à Chassieu aménagement d'un terrain multisports dans le parc du Rotagnier. lieu : rue Auguste Delage...
Ville de Chassieu 69680Chassieu
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69 aménagement d'un terrain multisports dans le parc du rotagnier, pour le compte de la ville, à Chassieu

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855441

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184341
SOURCEWEB (16/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chassieu.
Correspondant : M. Kirat salim, Gestionnaire des marchés publics, 60 rue de la republique 69680 Chassieu.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement d'un terrain multisports dans le parc du Rotagnier.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212220
Objets supplémentaires : 45111000.

Lieu d'exécution : rue Auguste Delage, 69680 Chassieu.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les marchés issus de la présente consultation seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres de la Ville de Chassieu. Le délai de paiement est de 30 jours. Le marché ne prévoit pas d'avance puisqu'il n'entre pas dans les conditions réglementaires le permettant. Le marché ne prévoit pas des paiements partiels définitifs mensuels. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements d'entreprises peuvent prendre la forme de groupements solidaires ou conjoints. L'entrepreneur désigné comme mandataire représente l'ensemble des membre vis-à-vis de la Ville et coordonne les prestations.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références sur les trois dernières années pour des prestations similaires aux marchés.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (K bis, déclaration ou attestation d'habilitation ou de capacité à engager le candidat...) ;
- : le bon de visite.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 40 % ;
- valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2013, à 17 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CP_T-13-27.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Chassieu.
60 rue de la republique, 69680 Chassieu, tél. : 04-72-05-44-00, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xuowjbn9VU.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue duguesclin 69433 Lyon.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 terrassements - vRD.
Terrassements - voies et Réseaux Divers.
Lot(s) 2 terrain multi-sports.
Terrain multi-sports.

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