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A proximité de Grenoble 38031 Isere
Acheteur : GRENOBLE ALPES METROPOLE DECHETS
Le Forum - CS 50053, 3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE
Tel : 0476595959
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/01/2024  
2 Lots
Lot 1
collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif
Lot 2
collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de poubelles.

collecte, Lavage et Désinfection des Bacs roulants à déchets de Grenoble Alpes Métropole déposés sur le domaine public

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 768093-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grenoble alpes metropole dechets
Numéro national d'identification: 20004071500035
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38031
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

collecte, Lavage et Désinfection des Bacs roulants à déchets de Grenoble Alpes Métropole déposés sur le domaine public

Numéro de référence: 2023-Fcs-Acp-0485
II.1.2)Code CPV principal
90918000 Services de nettoyage de poubelles
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

a titre indicatif, le parc des bacs roulants de Grenoble Alpes Métropole, concerné par la prestation, réparti sur 39 communes du territoire sur un total de 49, est composé d'environ 3 542 bacs normalisés fin 2023 :- 657 bacs 2 roues (151 Omr + 86 Tri Sélectif + 420 Dalim) et 2 885 bacs 4 roues (1 541 Omr + 1 344 Tri Sélectif)Leur capacité est comprise entre 120 litres et 770 litres par unité, avec ou sans couvercle operculé, avec ou sans barre de préhension ventrale. Ces bacs, équipés de puces d'identification, sont rassemblés en différents points de regroupement sur le domaine public (logettes).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 675 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90918000 Services de nettoyage de poubelles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble Alpes Métropole 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants: flux Ordures Ménagères Résiduelles et Tri Sélectif

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 550 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90918000 Services de nettoyage de poubelles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble Alpes Métropole 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

collecte, Lavage, désinfection des Bacs roulants : Flux Déchets Alimentaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/01/2024
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/01/2024
Heure locale: 15:15

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les montants maximums (lot 1 : 550 000e HT et lot no2 : 125 000e HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023
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