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Affaire no19V042 - Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Chartres et Chartres Métropole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4984458

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/11/19)
522186-2019
BOAMP (01/11/19)
19-165407

Département(s) de publication : 28
Annonce No 19-165407

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville de Chartres, Place des Halles, 28019, Chartres Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 37 23 40 64, Courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, Fax : (+33) 2 37 23 41 80, Code NUTS : FRB02
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.chartres.fr Adresse du profil acheteur : https://marches.agglo-chartres.fr
		Chartres Métropole, Place des Halles, Point(s) de contact : Service marchés publics, 28000, CHARTRES Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 37 23 40 64, Courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, Fax : (+33) 2 37 23 41 80, Code NUTS : FRB02, Adresse internet : http://www.chartres-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marches.agglo-chartres.fr
I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE
		Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :

I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Affaire n^o19V042 - Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Chartres et Chartres Métropole
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 44113900
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Chartres et Chartres Métropole
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Affaire n°19V042 - Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Chartres et Chartres Métropole

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture denrobés à froid
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 44113320
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB02
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur Technique / Pondération : 40 2. Délai d'exécution / Pondération : 20
		Prix : 1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture de grave calcaire et enlèvement de déblais inertes
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 14212000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB02
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur Technique / Pondération : 40 2. Délais d'exécution / Pondération : 20
		Prix : 1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture de sable et gravillon
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 14212000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB02
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur Technique / Pondération : 40 2. Délais d'exécution / Pondération : 20
		Prix : 1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture de Béton prêt à l'emploi
		Lot nº : 4
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 44114100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB02
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur Technique / Pondération : 40 2. Délais d'exécution / Pondération : 20
		Prix : 1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture denrobés à chaud
		Lot nº : 5
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 44113320
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB02
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur Technique / Pondération : 40 2. Délai d'exécution / Pondération : 20
		Prix : 1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 157-386997 du 16/08/2019

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2019253GV
		Lot nº : 1
		Intitulé : Fourniture denrobés à froid
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 24 octobre 2019
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		COLAS CENTRE OUEST, 11, rue du 19 mars 1962, 28630, LE COUDRAY, F, Téléphone : (+33) 2 37 84 10 10, Courriel : contact.chartres@colas-co.com, Code NUTS : FRB02 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 38 400 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 38 400
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 2
		Intitulé : Fourniture de grave calcaire et enlèvement de déblais inertes
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº :
		Lot nº : 3
		Intitulé : Fourniture de sable et gravillon
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 2019254GV
		Lot nº : 4
		Intitulé : Fourniture de béton prêt à lemploi
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 24 octobre 2019
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		BMCEE (POINT P), 31, Quai du Roi - BP n^o25, 45015, ORLEANS, F, Téléphone : (+33) 2 38 24 23 23, Courriel : arnaud.poirier@saint-gobain.com, Code NUTS : FRB06 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 138 400 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 138 400
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 2019255GV
		Lot nº : 5
		Intitulé : Fourniture denrobés à chaud
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 24 octobre 2019
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		COLAS CENTRE OUEST, 11, rue du 19 mars 1962, 28630, LE COUDRAY, F, Téléphone : (+33) 2 37 84 10 10, Courriel : contact.chartres@colas-co.com, Code NUTS : FRB02 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 76 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 76 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Annonce initiale publiée au JOUE le 16/08/2019, au BOAMP le 15/08/2019 et sur : https://marches.agglo-chartres.fr/ le 15/08/2019
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, ORLEANS Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par lapplication informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ".
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Greffe du tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		30 octobre 2019

DCE : https://marches.agglo-chartres.fr

Profil acheteur : https://marches.agglo-chartres.fr

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A proximité de Chartres

28000 Eure-et-Loir

Acheteur : Ville de Chartres

Adresse :
Place des Halles
28019 Chartres cedex

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Fourniture denrobés à froid La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Fourniture de grave calcaire et enlèvement de déblais inertes La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Fourniture de sable et gravillon La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Fourniture de Béton prêt à l'emploi La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Fourniture denrobés à chaud La nature et quantité des fournitures et services ET/OU indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Chartres Métropole
Place des Halles
28000 Chartres (Code Insee: 28085)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Accéder au site

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 ORLEANS Cedex 1

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Affaire no19V042 - Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Chartres et Chartres Métropole

A proximité de Chartres

28000 Eure-et-Loir

Acheteur : Ville de Chartres

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