1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM La Roseraie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et technique de 52 maisons individuelles situées Rue de la Roseraie /Rue des Lilas à Chartres(28000)
Description: Il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour une opération de rénovation énergétique et technique de 52 maisons individuelles situées Rue de la Roseraie /Rue des Lilas à Chartres(28000). L'opération réalisée partiellement en site occupé avec la présence de locataire impose une continuité des études et des travaux durant les périodes de congés scolaires (juillet, août, toussaint, hivers et printemps). Les candidats doivent disposer des moyens humains et organisationnels pour assurer cette continuité
Identifiant de la procédure: c3e85053-10de-461f-828f-ccdc2aff7a49
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25/27 Rue Du Grand Faubourg Cs20128
Ville: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et technique de 52 maisons individuelles situées Rue de la Roseraie /Rue des Lilas à Chartres(28000)
Description: Il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour une opération de rénovation énergétique et technique de 52 maisons individuelles situées Rue de la Roseraie /Rue des Lilas à Chartres(28000). L'opération réalisée partiellement en site occupé avec la présence de locataire impose une continuité des études et des travaux durant les périodes de congés scolaires (juillet, août, toussaint, hivers et printemps). Les candidats doivent disposer des moyens humains et organisationnels pour assurer cette continuité
Identifiant interne: S-PF-1773543
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
Options:
Description des options: Il s'agit d'un marché ordinaire, non reconductible, décomposé en tranches. Le marché est fractionné en 3 tranches tel que défini à l'article 1.8 du Rc. La levée des tranches optionnelles est subordonnée à la décision express du Maître d'Ouvrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25/27 Rue Du Grand Faubourg Cs20128
Ville: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Chartres
Informations complémentaires: Voir le Rc
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le Règlement de la consultation précise ces modalités
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Chartres
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM La Roseraie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CD65D771-A562-6F2E-9C6776035CEB26D1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SA HLM La Roseraie
Numéro d’enregistrement: 47614
Adresse postale: 25/27 rue du Grand Faubourg
Ville: Chartres
Code postal: 28000
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Point de contact: GROSSELIN Christophe
Téléphone: 0237917370
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA HLM La Roseraie
Numéro d’enregistrement: CD65D792-DD60-BCEF-C71B9E3FE88053EE
Adresse postale: 25/27 Rue Du Grand Faubourg Cs20128
Ville: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: 0237917370
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d’enregistrement: CD65D7A1-9555-050B-80F59DFACF5871B4
Adresse postale: 3 Rue Saint-Jacques
Ville: Chartres
Code postal: 28019
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: 0237187700
Télécopieur: 0237187760
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 797ce7de-c128-45cf-b7ff-621696a62408 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2026 15:10:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 89261-2026
Numéro de publication au JO S: 26/2026
Date de publication: 06/02/2026
