Centrale des marchés
2015/14 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour abord chirurgical et fermeture de plaies chirurgicales II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché 2015/14 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour abord chirurgical et fermeture de plaies chirurgicales. II.1.2) Type de marché et ...
Les Hôpitaux de Chartres 28018Chartres 02 37 30 31 15
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Archive

2015/14 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour abord chirurgical et fermeture de plaies chirurgicales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492032

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
155331-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Mme Gallas Nathalie
+33 237303050
+33 237303115
Les Hôpitaux de Chartres
28018
Chartres Cedex
FRANCE
Service pharmacie, BP 30407

Adresse(s) internet:

http://www.achat-hopital.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
2015/14 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour abord chirurgical et fermeture de plaies chirurgicales.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les hôpitaux de chartres - pharmacie stérilisation - 4 rue claude bernard, 28630 Le Coudray.
Eure-et-Loir
FR242


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
2015/14 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour abord chirugical et fermeture de plaies chirurgicales.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Consommables médicaux
33140000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Qualité. Pondération 80
2. Prix. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2015/14
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de préinformation

272704-2014
2014/S 152-272704

Avis de marché

354469-2014
2014/S 201-354469


V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Landanger
52906
Chaumont
FRANCE
9 bd du Maréchal de Lattre de Tassigny
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 265 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Olympus
94533
Rungis
FRANCE
74 rue d'Arcueil
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 28 712 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Swann Morton
13790
Peynier
FRANCE
ZA du Verdalai
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 860 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Coloplast
93561
Rosny Sous Bois Cedex
FRANCE
Les Jardins du Golf, 6 rue de Rome
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 000 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Landanger
52906
Chaumont
FRANCE
9 bd du Maréchal de Lattre de Tassigny
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 120 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Soprocomeg
13705
La Ciotat
FRANCE
Avenue des Genevriers
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 550 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Controle Graphique
77257
Brie Comte Robert Cedex
FRANCE
4 Chemin de Villemon
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 126 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Swann Morton
13790
Peynier
FRANCE
Za du Verdalai
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 023 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Fresenius Kabi
38590
Brezins
FRANCE
Le Grand Chemin
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 600 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré sans suite
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré sans suite
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 18 356 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré sans suite
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Medline
78960
Voisins le Bretonneux
FRANCE
2 rue René Caudron
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 814 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Peters
93013
Bobigny
FRANCE
ZI Les Vignes
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 250 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
BSN
72058
Le Mans
FRANCE
57 bd Demorieux
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 450 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 3 167 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Peters
93013
Bobigny
FRANCE
ZI Les Vignes
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 832 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Braun
92660
Boulogne Billancourt
FRANCE
204 avenue du Maréchal Juin
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 843 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 934 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 21 511 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 234 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 904 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Peters
93013
Bobigny
FRANCE
ZI les Vignes
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 697 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré sans suite
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 29 490 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 840 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 500 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Valeur hors TVA 930 EUR

V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 18 000 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Miline
75001
Paris
FRANCE
23 rue du Roule
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 600 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 250 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 760 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 530 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 907 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 560 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Ethicon
92787
Issy les Moulineaux
FRANCE
1 rue Camille Desmoulins
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 293 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré sans suite
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Eusapharma
69760
Limonest
FRANCE
3 allée des Séquoias
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 485 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Cousin Bioserv
59117 Wervicq sud
FRANCE
8 rue Abbé Bonpain
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 760 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lot déclaré infructueux
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Biomup
69800
St Priest
FRANCE
8 allée Irène Joliot Curie
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 850 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Vygon
95440
Ecouen
FRANCE
5-11 rue Adeline
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 21 000 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Covidien
92400
Courbevoie
FRANCE
16 place de l'Iris
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 844 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 48
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Allergan
92400
Courbevoie
FRANCE
12 place de la Défense
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 403 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 200 B, annonce no 201 du 17.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voir articles L551-1 référé pré-contractuel et L551-13 suivants du code de la justice administrative sur recours contractuel avec la possibilité d'introduire un recours "Tropic".
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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