Centrale des marchés
Quincaillerie Fourniture de quincaillerie diverse, fers noirs, petit outillage, et équipement d'atelier.Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'Eure-et-Loir de passer ...
Conseil général d'Eure-et-Loir 28008Chartres
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Quincaillerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700390

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342440-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Chartres: Quincaillerie

2015/S 189-342440

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Conseil général d'Eure-et-Loir
22280001300013
Direction de la commande publique, 1 place Châtelet, CS 70403
À l'attention de: Le président
28008 Chartres
FRANCE

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.eurelien.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Conseil départemental d'Eure-et-Loir: direction de la commande publique
1 place Châtelet, CS 70403
28008 Chartres
Téléphone: +33 237235842
E-mail: dcp@eurelien.fr
Fax: +33 237201385

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil départemental d'Eure-et-Loir: direction de la commande publique
1 place Châtelet, CS 70403
28008 Chartres
Téléphone: +33 237235842
E-mail: dcp@eurelien.fr
Fax: +33 237201385

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Conseil départemental d'Eure-et-Loir: direction de la commande publique
1 place Châtelet — CS 70403, 28008 Chartres Cedex, dépôt par coursier: bureau 131 — 3 rue Philarète Chasles — 28300 Mainvilliers
28008 Chartres

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de quincaillerie diverse, fers noirs, petit outillage et équipement d'atelier.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR242

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de quincaillerie diverse, fers noirs, petit outillage, et équipement d'atelier.
Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'Eure-et-Loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 4º du code des marchés publics. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) marché(s) seront précisées au CCP.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44316000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Consommables, outillages atelier à main et cantonnier à main, outils de coupe et quincaillerie du bâtiment.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44316400

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 15 000 et 60 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Équipement d'atelier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

43800000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 35 000 et 140 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Sur fonds propres (budget principal et budgets annexes du parc départemental et du centre départemental de l'enfance) et paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature dont la dernière mise à jour date du 25.8.2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations %. Pondération 60

2. Valeur technique de l'offre %. Pondération 30

3. Délai de livraison %. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16QUINC
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 5.11.2015 - 16:00
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.11.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: les marchés sont conclus à compter du 1.1.2016 (ou leur date de notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2016.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Les candidats peuvent, à leur choix, remettre leurs candidature et offre sous format dématérialisé ou sous format papier (le premier mode étant le choix du pouvoir adjudicateur en application de l'article 56 du CMP). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
45057 Orléans
E-mail: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Organe chargé des procédures de médiation

Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
45057 Orléans
E-mail: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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