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28 Acquisition de cycles et pièces détachées pour Chartres Métropole, dans le cadre du service de location de vélos par l' agglomération 28 Acquisition de cycles et pièces détachées pour Chartres Métropole, dans le cadre du service de location de vélos par l' agglomération. acquisition de cycles et pièces détachées pour Chartres Mét...
Chartres Métropole 28019Chartres marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 0237234180
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28 Acquisition de cycles et pièces détachées pour Chartres Métropole, dans le cadre du service de location de vélos par l' agglomération

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997748

Date de clôture estimée : 21/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-33228

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Chartres Métropole.
Correspondant : marches publics Pôle, hôtel de Ville - place des Halles 28019 Chartres Cedex tél. : 02-37-91-35-30 télécopieur : 02-37-23-41-80 courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.chartres-metropole.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : acquisition de cycles et pièces détachées pour Chartres Métropole, dans le cadre du service de location de vélos par l' agglomération.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : maison du vélo - gare de Chartres.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne l'acquisition de cycles et de leurs pièces détachées dans le cadre du service de location de vélos mis en place sur le territoire de Chartres Métropole (47 communes, 124 690 habitants, 530km2, forte affluence touristique l'été).
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique, exprimé en valeur comme suit:
lot 1 : Fourniture de vélos non électriques et leur pièces détachées associées : 38 000,00 €o(s) Ht/An maximum
lot 2 : Fourniture de vélos électrique et leurs pièces associées : 30 000,00 €o(s) Ht/An maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
Chartres Métropole acceptera d'étudier les propositions de variantes portant sur les modalités techniques suivantes, si celles-ci apportent un intérêt technique supplémentaire clairement identifié par rapport à la solution de base.
les candidats devront expliciter, dans un dossier " spécifique " variante, les variantes éventuelles ainsi que la méthode qu'ils emploient pour réaliser les prestations décrites dans le CCTP (Cf. Présent règlement de la consultation). Chaque variante fera notamment l'objet d'un dossier spécifique contenant un bordereau des prix unitaires, un détail quantitatif estimatif.
Variantes admissibles :
Sur les qualités techniques des vélos et le détail des pièces détachées.
Respect des exigences minimales ou possibilité de proposer une qualité inférieure.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : application des articles 86 à 111 du CMP :
- financement : Budget de l'établissement, ressources propres
- modalités de paiement : virement administratif
- délai global de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mars 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : S14D0502.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : pour les envois par la poste :
CHARTRES Metropole
Pôle marchés publics
hôtel de Ville
Place des Halles
28019 CHARTRES Cedex
pour les dépôts physiques contre récépissé (candidat ou transporteur) :
CHARTRES Metropole
Pôle marchés publics
1 avenue Joseph Pichard
28000 CHARTRES.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 février 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHARTRES METROPOLE - Pôle Marchés Publics.
hôtel de ville - place des Halles, 28019 Chartres Cedex, tél. : 02-37-91-35-30, télécopieur : 02-37-23-41-80, courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, adresse internet : https://marches.chartres-metropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHARTRES METROPOLE - Service ingénierie et développement durable.
Correspondant : M. Le Gad Brian, hôtel de ville - place des Halles, 28019 Chartres Cedex, tél. : 02-37-32-85-51, télécopieur : 02-37-91-35-49, courriel : brian.le.gad@agglo-chartres.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHARTRES METROPOLE - Pôle Marchés Publics.
hôtel de ville - place des Halles, 28019 Chartres Cedex, tél. : 02-37-91-35-30, télécopieur : 02-37-23-41-80, courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, adresse internet : https://marches.chartres-metropole.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHARTRES METROPOLE - Pôle Marchés Publics.
hôtel de ville - place des Halles, 28019 Chartres Cedex, tél. : 02-37-91-35-30, télécopieur : 02-37-23-41-80, courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45044 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45044 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de vélos non électriques et leurs pièces détachées associées.
a. Vélo de ville mixte (ht. 50-52)
b. Vélo de ville mixte (ht. 46-48)
c. Vélo tout chemin homme (ht. 50-52)
d. Vélo tout chemin femme (ht. 46-48)
e. Vélo tout terrain enfant 24
f. Vélo tout terrain enfant 20
g. Vélo pliant
h. Remorque.

Informations complémentaires : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Lot(s) 2 fourniture de vélos électriques et leurs pièces détachées associées.
Vélo à assistance électrique (ht. 48).

Informations complémentaires : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

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