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F-Chartres: Matériel et fournitures informatiques II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre de fournitures et services informatiques pour Chartres Habitat. II.1.2) Type de marché et lieu d’exé...
Chartres Habitat 28000Chartres
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F-Chartres: Matériel et fournitures informatiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74516

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107617-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Chartres Cedex
FRANCE
Chartres Habitat
M. Alamichel
23 rue des Bas Bourgs
28003
b.alamichel@chartres-habitat.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Accord cadre de fournitures et services informatiques pour Chartres Habitat.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 23 rue des Bas Bourgs, 28003 Chartres, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront remis en concurrence semestriellement entre tous les titulaires de l'accord cadre pour chacun des lots.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Accord cadre de fournitures et services informatiques pour Chartres Habitat.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel et fournitures informatiques
30200000

Logiciels de bases de données et d'exploitation
48600000

Services d'assistance et de conseils informatiques
72600000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Pas de minimum, ni maximum de commandes.
3 titulaires maximum par lot

II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Ordinateurs, serveurs et imprimantes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Logiciels de bases de données et d'exploitation
48600000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériel et périphériques divers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel et fournitures informatiques
30200000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fournitures informatiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel et fournitures informatiques
30200000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cartouches d'imprimantes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel et fournitures informatiques
30200000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Logiciels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel et fournitures informatiques
30200000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Prestations de maintenance.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'assistance et de conseils informatiques
72600000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Pas de cautionnement.
Garanties professionnelles, techniques et financières.

III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement dans le cadre du budget de l'office, section investissement.
Paiement dans un délai de 30 jours selon les modalités définies au dossier de consultation des entreprises.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Liste des principaux services et fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Le prix sera analysé au regard des deux éléments suivants: le prix total du bordereau des prix plafonds et la remise sur catalogue. A cet effet, un note de 1 à 4 sera attribuée selon le barème suivant: 4 pour l'offre la moins disante après analyse des prix, 3 pour l'offre en deuxième position, 2 pour l'offre en troisième position et 1 pour l'offre en quatrième position et suivantes. Pondération 40
2. Valeur technique. Celle-ci sera analysée au regard du mémoire technique fourni par le candidat dans son offre portant sur: - les différentes marques distribuées, les garanties consenties (durée), le conseil avant vente et le service après vente (structure, organisation, délai d'intervention pour le SAV), - les fiches techniques et les fiches de sécurité rédigées en langue française nécessaire à une utilisation et un fonctionnement correct du produit livré (pour les produits le nécessitant). A cet effet, il sera attribué une note de 0 à 4 en fonction du contenu du document fourni.. Pondération 30
3. Délai de livraison. A cet effet une note de 0 à 4 sera attribuée en fonction des délais proposés: 4 pour le délai le plus court, 3 pour le délai de livraison arrivant en second dans le classement, 2 pour le délai de livraison arrivant en troisième dans le classement, 1 pour les délais arrivant en quatrième et plus dans le classement, 0 le délai de renseigné. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012/INF#1
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.5.2012 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
1) garanties et capacités techniques et financières;
2) capacités professionnelles.
Pièces justificatives à fournir à l'appui de l'offre:
Celles définies par l'article 17-i du décret no2005-1742 du 30.12.2005, le règlement de la consultation donne la liste exhaustive des pièces à fournir.
Adresse aupres de laquelle des renseignements peuvent etre obtenus:
— Renseignements d'ordre technique:
Office public de l'Habitat Chartres Habitat.
23 rue des Bas Bourgs - BP 60137.
28003 Chartres Cedex, FRANCE.
Mme Pascal, directrice administrative et ressources humaines.
Téléphone: +33 237256535 (secrétariat).
Fax: +33 237343795.
b.pasca@chartres-habitat.com

M. Beaudoin, responsable informatique.
Téléphone: +33 237256566.
Fax: +33 237343795.
r.beaudoin@chartres-habitat.com

M. Foucher, informaticien.
Téléphone: +33 237256592.
Fax: +33 237343795.
g.foucher@chartres-habitat.com

— Renseignements d'ordre administratif:
Office public de l'habitat Chartres Habitat.
Direction des travaux et de la proximité.
Pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations.
23 rue des Bas Bourgs - BP 60137.
28003 Chartres Cedex, FRANCE.
Correspondants: M. Alamichel et Mme Pougnet.
Téléphone: +33 237256577 ou +33 237256515.
Fax: +33 237343795.
v.pougnet@chartres-habitat.com

b.alamichel@chartres-habitat.com

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux entreprises qui en font la demande auprès du pôle gestion des marchés publics - Mme Pougnet - selon les modalités suivantes:
— par courrier adressé à M. le directeur général de Chartres Habitat. Direction des travaux et de la proximité. Pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations. 23 rue des Bas Bourgs. BP 60137- 28003 Chartres Cedex, FRANCE,
— par télécopie au +33 237343795 à l'attention de Mme Pougnet,
v.pougnet@chartres-habitat.com

http://agysoft.marcoweb.fr

Adresse aupres de laquelle les offres de participation devront etre envoyees:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
— accord cadre de fournitures et services informatiques - lot no...,
— dénomination et adresse de l'entreprise,
— mention "ne pas ouvrir".
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.
Ces offres seront déposées au siège de l'Office public de l'habitat de Chartres, 23 rue des Bas Bourgs, BP 60137 à Chartres (28003) ou transmises à cette même adresse sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.
http://agysoft.marcoweb.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Un référé précontractuel peut être introduit auprès du Tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion du marché en cas de manquements aux obligations de mise en concurrence, de transparence des procédures et d'égalité de traitement des candidats du fait du pouvoir adjudicateur.
Par ailleurs et dans le délai d'un mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du Tribunal administratif d'Orléans.
Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de deux mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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