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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre communal d'action social de Chooz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation d'un séjour 2027 pour les seniors du CCAS de CHOOZ-.
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'organisation d'un séjour de vacances destiné aux personnes âgées de la commune de Chooz. Les prestations comprennent notamment : • le transport aller-retour au départ de CHOOZ ; • les transferts ; • l'hébergement ; • la restauration en formule « All Inclusive » ; • l'assistance aux voyageurs ; • les assurances obligatoires ; • la taxe de séjour et de carburant • les prestations d'accompagnement nécessaires au bon déroulement du séjour. • La gratuité pour 2 accompagnateurs logés en chambre individuelle. Le séjour est prévu au cours des mois de mi-mai ou mi- juin 2027. Le nombre prévisionnel de participants est compris entre 80 et 140 personnes.
Identifiant de la procédure: d039eafa-861d-443d-bdf0-30370853d9b1
Identifiant interne: AOCCAS012026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Renseignements administratifs et techniques : KIEKEN Stéphanie 0324420969
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux: Voir RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre communal d'action social de Chooz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre communal d'action social de Chooz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre communal d'action social de Chooz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre communal d'action social de Chooz
Numéro d’enregistrement: 26080107100010
Adresse postale: Mairie
Ville: CHOOZ
Code postal: 08600
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: 0324420969
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre communal d'action social de Chooz
Numéro d’enregistrement: FRF2108600
Adresse postale: Mairie
Ville: CHOOZ
Code postal: 08600
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: 0324420969
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Centre communal d'action social de Chooz
Numéro d’enregistrement: FRF2108600
Adresse postale: Mairie
Ville: CHOOZ
Code postal: 08600
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: 0324420969
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Centre communal d'action social de Chooz
Numéro d’enregistrement: FRF2108600
Adresse postale: Mairie
Ville: CHOOZ
Code postal: 08600
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: 0324420969
Rôles de cette organisation:
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b65ff756-5ce0-4ef0-bd89-f5e2bdba4963 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/07/2026 14:37:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 502081-2026
Numéro de publication au JO S: 138/2026
Date de publication: 21/07/2026
