Centrale des marchés
Traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchèteries communautaires Le présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchèteries communautaires. Il est alloti en 9 lots. L’allotissemen...
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Traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchèteries communautaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4315291

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/02/19)
063197-2019
BOAMP (08/02/19)
19-19306

Département(s) de publication : 8
Annonce No 19-19306
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ARDENNE METROPOLE, 49 av L. Bourgeois, 08000, CharlevilleMézières, F, Courriel : marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr, Code NUTS : FRF21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.xmarches.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6873
Ardenne Métropole, 49 avenue Léon Bourgeois, 08003, CHARLEVILLE-MEZIERES, F, Courriel : marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ardenne-metrople.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchèteries communautaires
Numéro de référence : 18S027A
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchèteries communautaires. Il est alloti en 9 lots. L’allotissement est réalisé selon le type de déchet et selon les secteurs géographiques est et ouest. Le secteur OUEST représente le secteur de Charleville-Mézières et le secteur EST représente le secteur de Sedan. Cet allotissement vise à limiter le coût de transport qui reste à la charge de la collectivité et à permettre d’élargir la concurrence.Le marché ne comporte pas de tranche.Chaque lot sera passé sans montant minimum et sans montant maximum global. Les montants des lots reposent sur des estimatifs.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchèteries communautaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111214
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plage d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. cout de la prestation / Pondération : 50
     2. prix de rachat à la tonne / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement des gravats, secteur géographique Est
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111214
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement des gravats, secteur géographique Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plage d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. coût de la prestation / Pondération : 50
     2. prix de rachat à la tonne / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement du plâtre, secteurs géographiques Ouest et Est
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111214
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement du plâtre, secteurs géographiques Ouest et Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plage d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. Prix de traitement à la tonne / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement du bois, secteur géographique Ouest
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111214
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement du bois, secteur géographique Ouest
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plages d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. Prix de traitement à la tonne / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement du bois, secteur géographique Est
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement du bois, secteur géographique Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plages d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. Prix de traitement à la tonne / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Reprise des métaux, secteur géographique Ouest
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Reprise des métaux, secteur géographique Ouest
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plages d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. Prix de rachat à la tonne / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Reprise des métaux, secteur géographique Est
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Reprise des métaux, secteur géographique Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plages d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. Prix de rachat à la tonne / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Reprise des batteries, secteur géographique Ouest
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Reprise des batteries, secteur géographique Ouest
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plages d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. pourcentage de majoration du prix de rachat / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Reprise des batteries, secteur géographique Est
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Reprise des batteries, secteur géographique Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. plages d'ouverture / Pondération : 15
     2. critère environnemental / Pondération : 15
Coût :
     1. pourcentage de majoration du prix de rachat / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 169-385122 du 04/09/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18S027A
Lot nº : 1
Intitulé : Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEL.COM, 08200, GLAIRE, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 168 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 168 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 2
Intitulé : Traitement des gravats, secteur géographique Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEL.COM, 08200, GLAIRE, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 112 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 112 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 3
Intitulé : Traitement du plâtre, secteurs géographiques Ouest et Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARCAVI, 08160, CHALANDRY-ELAIRE, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 4
Intitulé : Traitement du bois, secteur géographique Ouest
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARCAVI, 08160, CHALANDRY-ELAIRE, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 340 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 340 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 5
Intitulé : Traitement du bois, secteur géographique Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARCAVI, 08160, CHALANDRY-ELAIRE, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 340 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 340 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 6
Intitulé : Reprise des métaux, secteur géographique Ouest
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FERRARI, 08300, RETHEL, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 65 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 65 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 7
Intitulé : Reprise des métaux, secteur géographique Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RAYNAUD, 08350, DONCHERY, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 65 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 65 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 8
Intitulé : Reprise des batteries, secteur géographique Ouest
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FERRARI, 08300, RETHEL, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18S027A
Lot nº : 9
Intitulé : Reprise des batteries, secteur géographique Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESKA, 57131, ARS SUR MOSELLE, F, Code NUTS : FRF21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date d'envoi du présent avis le 6/02/2019
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-Champagne, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-Champagne, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 février 2019
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