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08 réalisation d'analyse de sols archéologiques pour le compte du conseil général, à Charleville Mézières 08 réalisation d'analyse de sols archéologiques pour le compte du conseil général, à Charleville Mézières réalisation d'analyse de sols archéologiques. ville : Charleville Mézières Cedex, code_p...
Conseil général des Ardennes 08011Charleville Mézières Cedex
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08 réalisation d'analyse de sols archéologiques pour le compte du conseil général, à Charleville Mézières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480532

Date de clôture estimée : 25/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/02/13)
13-22829

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Ardennes.
Correspondant : M. le président, hotel du Département 08011 Charleville Mézières Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation d'analyse de sols archéologiques.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 71620000
Objets supplémentaires : 71351914.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR211.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la Cellule Départementale d'archéologie du conseil général des Ardennes, en tant qu'opérateur agréé en archéologie préventive, réalise des opérations de diagnostics et de fouilles préventives.
Des analyses de sols peuvent être réalisés dans le cadre de diagnostics et/ ou de fouille préventives afin de déterminer pour la première analyse, l'acidité des sols ainsi que la caractérisation des teneurs en pollutions des sols archéologiques par les métaux lourds (cuivre, plomb, zinc...)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à prix unitaires à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et avec maximum.
Montant minimum annuel : sans minimum
Montant maximum annuel : 99 500 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 mars 2013.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en cas d'avance uniquement pour les entreprises en redressement judiciaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement dans le cadre du budget départemental sur ressources propres
Délais global de paiement de 30 jours Paiement par Virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise seule ou groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 février 2013, à 11 heures.

Renseignements complémentaires : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service des Marchés Publics.
hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières, tél. : (+33)3-24-36-62-76, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77, courriel : secretariatsmp@cg08.fr, adresse internet : http://www.marches-ardennes.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33)3-24-36-62-76, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77, courriel : secretariatsmp@cg08.fr, adresse internet : http://www.marches-ardennes.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33)3-24-36-62-76, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77, courriel : secretariatsmp@cg08.fr, adresse internet : http://www.marches-ardennes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Chalons en Champagne 25 rue du Lycée 51000 Chalons-en-Champagne tél. : (+33)3-26-66-86-87 télécopieur : (+33)3-26-21-01-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat C.C.R.A. ou C.C.I.R.A. place du Prefet Erignac 54038 Nancy Cedex tél. : (+33)3-83-34-27-71 télécopieur : (+33)3-83-34-27-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif 25 rue du Lycée 51000 Chalons-en-Champagne tél. : (+33)3-26-66-86-87 télécopieur : (+33)3-26-21-01-87.

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