Centrale des marchés
08 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts à Charleville-Mézières 08 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts à Charleville-Mézières...
Conseil général des Ardennes 08011Charleville-Mézières
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

08 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts à Charleville-Mézières

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1049517

Date de clôture estimée : 25/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-55948

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Ardennes.
Correspondant : benoît HURE, hôtel du département - cs 20001 08011 Charleville Mézières.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts sur les parcs d'activité départementaux.

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 79998000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des Marchés Publics ;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est passé à compter de sa notification jusqu'en fin d'année 2014. Il sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois par période d'un an (durée maximum de 4 ans).
Pour les 4 lots, la durée d'exécution des prestations courra à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations pour une durée maximum de 8 mois.
Le renouvellement annuel du marché sera décidé sur avis du Maître d'ouvrage suite à la remise et analyse du bilan d'activités qui interviendra au plus tard dans les trois mois suivant la fin d'exécution des prestations prévues chaque année.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marché renouvelable par reconduction expresse 3 fois par période d'un an (durée maximum de 4 ans).

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financé sur le Budget Départemental
Délai global de paiement de 30 jours par virement
Fonds propres et/ou emprunt.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : prestataire seul ou groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : documents permettant de démontrer l'expérience de la structure : efficacité, résultats passés obtenus dans des domaines similaires et ses capacités matérielles et financières :
-Statuts de l'association porteuse de la structure d'insertion
-Le projet pédagogique de la structure décrivant l'offre de service
-Les taux de sortie n-1
-Le budget certifié conforme.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 70 % ;
- prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 avril 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-144-dri.

Renseignements complémentaires : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en
référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de
la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé
contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code
de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Ardennes.
Correspondant : service des marchés publics, hôtel du Département - cs 20001, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33)3-24-36-62-70, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : conseil général des Ardennes.
Correspondant : service des marchés publics, hôtel du Département - cs 20001, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33)3-24-36-62-70, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général des Ardennes.
Correspondant : service des marchés publics, hôtel du Département - cs 20001, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33)3-24-36-62-70, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77, adresse internet : http://www.cg08.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des Ardennes.
Correspondant : service des marchés publics, hôtel du Département - cs 20001, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33)3-24-36-62-70, télécopieur : (+33)3-24-36-62-77.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Chalons en Champagne 25 rue du Lycée 51000 Chalons-en-Champagne tél. : (+33) 3-26-66-86-87 télécopieur : (+33) 3-26-21-01-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat C.C.R.A. ou C.C.I.R.A place du Prefet Erignac 54038 Nancy Cedex tél. : (+33) 3-83-34-27-71 télécopieur : (+33) 3-83-34-27-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif 25 rue du lycée 51000 Chalons-en-Champagne tél. : (+33) 3-26-66-86-87 télécopieur : (+33) 3-26-21-01-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts sur le parc d'activité départemental de Bazeilles.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79998000.
Lot(s) 2 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts sur le parc d'activité départemental de Douzy.

C.P.V. - Objet principal : 79998000.
Lot(s) 3 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts sur le parc d'activité départemental de lumes.

C.P.V. - Objet principal : 79998000.
Lot(s) 4 Prestations d'insertion et de qualification professionnelle contribuant à la valorisation du patrimoine départemental dans le cadre d'activités d'entretien d'espaces verts sur le parc d'activité départemental de Vivier au court.

C.P.V. - Objet principal : 79998000.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous