1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agglomération Royan Atlantique (17)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Traitement et valorisation des déchets des déchèteries
Description: Traitement et valorisation des déchets des déchèteries
Identifiant de la procédure: 512d74ff-2682-4535-a25d-76aad70bcb59
Identifiant interne: 2023S081
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
Ville: Royan
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 627 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Traitement et valorisation des déchets de bois
Description: Traitement et valorisation des déchets de bois
Identifiant interne: 2023S081-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre,reconductions incluses.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 616 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 616 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (base du BPU) Offre la moins élevé/Offre du candidat x 20 Pondéré à 55.0%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (20 points - 45%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. réglement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le marché est consultable à l'adresse suivante :Communauté d'Agglomération Royan Atlantique- Service de la Commande Publique- 107 avenue de Rochefort- 17201 ROYAN Cedex
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Traitement et valorisation des gravats
Description: Traitement et valorisation des gravats
Identifiant interne: 2023S081-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 333 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre,reconductions incluses
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (base du BPU) Offre la moins élevé/Offre du candidat x 20 Pondéré à 55.0 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (20 points-45%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. réglement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le marché est consultable à l'adresse suivante: Communauté d'Agglomération Royan Atlantique- Service de la Commande Publique- 107 avenue de Rochefort- 17201 ROYAN Cedex
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Traitement et valorisation des déchets non valorisables
Description: Traitement et valorisation des déchets non valorisables
Identifiant interne: 2023S081-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre,reconductions incluses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 475 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 475 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations. Pour le lot 3 : sera jugé le montant du prix en € HT/ de traitement et de valorisation hors TGAP. La formule suivante sera appliquée : Offre la moins disante/offre analysée X 20. A cette note sur 20, sera appliquée la pondération de 55%.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (20 points - 45.0 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. réglement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le marché est consultable à l'adresse suivante:Communauté d'Agglomération Royan Atlantique- Service de la Commande Publique- 107 avenue de Rochefort- 17201 ROYAN Cedex
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Traitement et valorisation des cartons
Description: Traitement et valorisation des cartons
Identifiant interne: 2023S081-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre,reconductions incluses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 203 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 203 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (base du BPU) Offre la moins élevé/Offre du candidat x 20 Pondéré à 55.0 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (20 points - 45.0 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. réglement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le marché est consultable à l'adresse suivante:Communauté d'Agglomération Royan Atlantique- Service de la Commande Publique-107 avenue de Rochefort- 17201 ROYAN Cedex
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries
Description: Fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries
Identifiant interne: 2023S081-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre,reconductions incluses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (base du DQE) Offre la moins disante/offre du candidat x 20 Pondérée à 55.0 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (20 points - 45%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. réglement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: fourniture, enlèvement et transport de contenants - traitement et valorisation des ferrailles
Description: fourniture, enlèvement et transport de contenants - traitement et valorisation des ferrailles
Identifiant interne: 2023S081-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 210 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (base du BPU) sera jugée la somme des prix unitaires (mise à disposition de contenants + enlèvement et transport des contenants + traitement des ferrailles) dans la partie dépense du BPU. La formule suivante sera appliquée : Offre la moins disante/offre analysée X 20. A cette note sur 20, sera appliquée la pondération de 55%.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (20 points - 45.0 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. réglement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le marché est consultable à l'adresse suivante: Communauté d'Agglomération Royan Atlantique- Service de la Commande Publique- 107 avenue de Rochefort- 17201 ROYAN Cedex
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 10 627 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 616 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: marché 2023S081-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CMGO ETABLISSEMENT CHARENTE-MARITIME
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CMGO ETABLISSEMENT CHARENTE-MARITIME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: marché 2023S081-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 790 580,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: marché 2023S081-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 203 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: marché 2023S081-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAPREC CRV SITE DE ROYAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PAPREC CRV SITE DE ROYAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: marché 2023S081-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Royan Atlantique (17)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agglomération Royan Atlantique (17)
Numéro d’enregistrement: 24170064000048
Département: 17
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Ville: Royan
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: +33 546221907
Télécopieur: +33 546056034
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
Numéro d’enregistrement: 434 043 618 00058
Ville: Chermignac
Code postal: 17460
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: +33 546440049
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CMGO ETABLISSEMENT CHARENTE-MARITIME
Numéro d’enregistrement: 53743318700458
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 546958080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PAPREC CRV SITE DE ROYAN
Numéro d’enregistrement: 31742823300793
Ville: ROYAN
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: +33 546397200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 546607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af9af691-553f-4dfa-8114-8bcc24970722 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 17:32:59 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 215428-2024
Numéro de publication au JO S: 72/2024
Date de publication: 11/04/2024
