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mobilier scolaire écoles maternelles en 2014, 2015 et 2016 08 mobilier scolaire écoles maternelles en 2014, 2015 et 2016 à Charleville Mezieres lieu : -, Place du Théatre code_postal : 08000 ville : Charleville Mezieres pays : F-
Ville de Charleville Mézières 08000Charleville-Mézières marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr
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Mobilier scolaire écoles maternelles en 2014, 2015 et 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850267

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/10/13)
JOUE (15/10/13)
345584-2013
BOAMP (12/10/13)
13-180477

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Charleville Mézières, -, Place du Théatre, à l'attention de Mme FREDERIC Jocelyne, Adjointe au Maire déléguée, F-08000 Charleville Mezieres. E-mail : marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mobilier scolaire écoles maternelles en 2014, 2015 et 2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
objet : Mobilier scolaire écoles maternelles en 2014, 2015 et 2016
référence : mod54
caractéristiques principales : Les marchés pourront avoir plusieurs titulaires (2 au maximum).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39160000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier de bureau adulte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.
3) Quantité ou étendue :
Marché passé sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier élève
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000.
3) Quantité ou étendue :
Marché passé sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier de rangement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000.
3) Quantité ou étendue :
Marché passé sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier d'écriture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000.
3) Quantité ou étendue :
le marché est passé sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier espace jeux d'imitation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000.
3) Quantité ou étendue :
marché passé sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier de dessin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000.
3) Quantité ou étendue :
Marché passé sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier informatique élève
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources communales - paiement par mandat administratif - délai global de paiement : 30 jours à compter de la facture, conformément au décret n°2002-232 du 21 février 2002.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : Se référer au DCE.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
mod54.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
a une date qui sera fixée ultérieurement et communiquée par courrier, les candidats des lots 2, 3, 5 et 7 devront produire les échantillons décrits dans le RPAO.
La livraison des échantillons interviendra très probablement au cours de la semaine 49 (Lundi 2 au vendredi 6 décembre 2013). Les candidats sont invités à respecter les conditions (date, horaires, lieux...) de cette livraison, conditions qui seront détaillées dans le courrier qui leur sera envoyé vers le 27 novembre 2013. En aucun cas il ne sera possible d'accepter un dépôt d'échantillons en dehors des conditions fixées par la ville de Charleville-Mezieres.
Cette production d'échantillons est obligatoire pour juger la qualité des mobiliers concernés. Il ne sera pas possible d'étudier les offres des candidats n'ayant pas fourni les échantillons demandés.le dossier peut être retiré à l'adresse suivante :
Mairie de Charleville-Mézières
Service Commun de la Commande Publique
Cellule Appels d'offres Fournitures et Services
3, rue de Mantoue
08000 Charleville-Mezieres
Tél. : 03 24 32 43 45
Fax. : 03 24 32 43 49
il est également disponible sur le site www.lunion-legales.com l'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueFormulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : fournir le DC 6.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional des règlements amiables, 1, rue du Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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