Centrale des marchés
fourniture,Mise en oeuvre,formation,maintenance de tableaux numériques interactifs pour les écoles 08 Fourniture, mise en oeuvre, formation, maintenance de tableaux numériques interactifs pour les écoles à Charleville Mézières ville : Charleville Mezieres lieu : -, Place du Théatre code_po...
Ville de Charleville Mézières 08000Charleville Mezieres marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr
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Fourniture,Mise en oeuvre,formation,maintenance de tableaux numériques interactifs pour les écoles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546979

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/04/13)
13-58624
JOUE (04/04/13)
110478-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Charleville Mézières, -, Place du Théatre, à l'attention de Mme FREDERIC Jocelyne, Adjointe au Maire déléguée, F-08000 Charleville Mezieres. E-mail : marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture,Mise en oeuvre,formation,maintenance de tableaux numériques interactifs pour les écoles.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
objet : Fourniture,Mise en oeuvre,formation,maintenance de tableaux numériques interactifs pour les écoles
Référence : mod 51
Caractéristiques principales : Les établissements concernés sont les écoles maternelles, élémentaires et primaires de la ville de CHARLEVILLE-MEZIERES.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48813100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources communales et subventions - paiement par mandat administratif - délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture conformément au décret n°2002-232 du 21 février 2002.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : se référer au DCE.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
mod 51.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est passé conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sous la forme d'un marché à bons de commande et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Il s'agit donc d'un marché public au sens du droit interne qui doit être regardé comme un accord cadre au sens du droit communautaire et plus particulièrement de la directive du 31 mars 2004.
Montant estimatif annuel : 120000 EUR (T.T.C.)
Montant estimatif minimum annuel : 100000 EUR (T.T.C.)
Montant estimatif maximum annuel : 150000 EUR (T.T.C.)
Organisation par le prestataire des visites sur site dans chaque école et classe pour définir l'emplacement exact du TBI avec les enseignants concernés. Toutes les visites devront être effectuées avant la fin de l'année scolaire 2012/2013 pour les 44 TBI prévus en 2013.
Il est demandé au prestataire l'installation d'une quinzaine de TBI avant la fin del'année scolaire 2012/2013
Le reste des TBI prévus pour 2013 sera installé avant la rentrée scolaire 2013/2014. Le planning de déploiement pour les autres années sera défini à l'issue de la première année.
la remise des offres par voie électronique est obligatoire.
le dossier est disponible sur www.lunion-legales.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueFormulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : fournir le DC 6, le certificat d'agrément constructeur, une attestation d'assurance.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional des règlements amiables, 1, rue du Préfet Erignac, F-54038 Nancy
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

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