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08 fourniture et acheminement de gaz naturel, à Charleville Mézières 08 fourniture et acheminement de gaz naturel, à Charleville Mézières lieu : -, Place du Théatre ville : Charleville Mezieres code_postal : 08000
Ville de Charleville Mézières 08000Charleville-Mézières marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr
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08 fourniture et acheminement de gaz naturel, à Charleville Mézières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393334

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-19673
JOUE (11/02/15)
48823-2015

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Charleville Mézières, -, Place du Théatre, à l'attention de Mme GLACET Odile, F-08000 Charleville Mezieres. E-mail : marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
accord-Cadre fourniture et acheminement de gaz natuel.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR211.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
objet : Accord-Cadre fourniture et acheminement de gaz natuel
référence : mod72
caractéristiques principales : l'organisme qui passe le marché est un groupement de commandes composé de :
La ville de Charleville-Mezieres
La communauté d'agglomération de CHARLEVILLE-MEZIERES
Le Centre communal d'action sociale de Charleville-Mézières
La Maison de l'emploi du territoire de la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan
L'Office du tourisme de Charleville-Mézières et sa région
l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 (deux) ans, à compter de la notification. Il peut être reconduit tacitement pour une durée de deux ans soit 4 ans au total.
Chaque membre du groupement de commandes signera son propre marché, correspondant à ses besoins propres et se chargera du suivi de l'exécution des prestations le concernant.
l'accord-cadre est passé sans minimum, ni maximum. Il est conclu avec un nombre maximum de 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués après remise en concurrence systématique dans les conditions définies au C.C.A.T.P.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09123000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
mod72.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 212-374897 du 04/11/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Objet : Accord-cadre fourniture et acheminement de gaz natuel
Référence : mod72
Caractéristiques principales : L'organisme qui passe le marché est un groupement de commandes composé de :
La ville de CHARLEVILLE-MEZIERES
La communauté d'agglomération de CHARLEVILLE-MEZIERES
Le Centre communal d'action sociale de Charleville-Mézières
La Maison de l'emploi du territoire de la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières/Sedan
L'Office du tourisme de Charleville-Mézières et sa région
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 (deux) ans, à compter de la notification. Il peut être reconduit tacitement pour une durée de deux ans soit 4 ans au total.
Chaque membre du groupement de commandes signera son propre marché, correspondant à ses besoins propres et se chargera du suivi de l'exécution des prestations le concernant.
L'accord-cadre est passé sans minimum, ni maximum. Il est conclu avec un nombre maximum de 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués après remise en concurrence systématique dans les conditions définies au C.C.A.T.P.
V.1) Date d'attribution du marché : 12 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EDF france22-30 avenue Wagram paris / GDF suez énergies France 6 rue franiatte Montigny les metz / ENI gaz et power france 24 rue jacques Ibert levallois perret,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2015.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 212 B, annonce n° 152 du 4 novembre 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2015.

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