Centrale des marchés
Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériel et produits d'entretien pour les années 2014 à 2016 II.1) Description II.1.1) Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériel et produits d'entretien pour les années 2014 à 2016 Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II....
Habitat 08 – office public de l'Habitat des Ardennes 08000Charleville-Mézières bmormont@habitat08.fr 0324583838
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Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériel et produits d'entretien pour les années 2014 à 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894759

Date de clôture estimée : 13/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402408-2013
I.1) +33 324583737
22-24 avenue des Martyrs de la Résistance
08000
Habitat 08 – office public de l'Habitat des Ardennes
Brigitte Mormont
Charleville-Mézières
FRANCE
bmormont@habitat08.fr
Service marchés publics
+33 324583838

Adresse(s) internet:

http://www.habitat08.fr

22-24 avenue des Martyrs de la Résistance
08000
Habitat 08
Joël Roud
FRANCE
jroud@habitat08.fr
Direction entretien maintenance
Charleville-Mézières
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

http://www.habitat08.fr
22-24 avenue des Martyrs de la Résistance
08000
Habitat 08
Brigitte Mormont
FRANCE
bmormont@habitat08.fr
Service marchés publics
Charleville-Mézières
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

http://www.habitat08.fr
22-24 avenue des Martyrs de la Résistance
08000
Habitat 08
Directeur général
FRANCE
Charleville-Mézières
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériel et produits d'entretien pour les années 2014 à 2016
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Habitat 08 – 29 rue JB Clément 08000 Charleville-Mézières
FR211
Ardennes


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériel et produits d'entretien.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 39830000
Produits de nettoyage

31680000
Fournitures et accessoires électriques


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Durée du marché : 3 ans
Date prévisionnelle de début des prestations : prend effet à la date de notification
Date de fin du marché : 31.12.2016

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Les options sont prévues dans le sens de la directive 2004/18/CE et notamment l'article 36-1 et son annexe VII A.

Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Produit pour sols
Description succincte
2)
39812100
Produits d'entretien des sols
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Produits : divers détergents sols en carton de 250 doses de 20 ml
Quantité minimum annuel : 240 cartons
Quantité maximum annuel : 480 cartons

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Produit à vitres
Description succincte
2)
39830000
Produits de nettoyage
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Produits : bidon de 5 litres
Quantité minimum annuel : 1 500 L
Quantité maximum annuel : 3 000 L

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Produit désinfectant
Description succincte
2)
39831200
Détergents
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Produit : boite 300 pastilles de chlore
Quantité minimum annuel : 300 boites
Quantité maximum annuel : 400 boites

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Produit bactéricide et fongicide
Description succincte
2)
39830000
Produits de nettoyage
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Bidon de 5 litres
Quantité minimum annuel : 5 000 L
Quantité maximum annuel : 7 500 L

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Produit dégraissant
Description succincte
2)
39831220
Agents dégraissants
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Bidon de 5 litres
Quantité minimum annuel : 4 000 L
Quantité maximum annuel : 6 000 L

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Brosserie
Description succincte
2)
39224310
Brosses de toilette
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Divers balais
Quantité minimum annuel : 990
Quantité maximum annuel : 1 600

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Manche de brosserie
Description succincte
2)
39800000
Produits de nettoyage et produits à polir
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Manches de balais
Quantité minimum annuel : 380
Quantité maximum annuel : 750

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Matériel de lavage
Description succincte
2)
39224100
Balais
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Raclettes, seau, balais...
Quantité minimum annuel : 4 003
Quantité maximum annuel : 7 100

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Gants de ménage
Description succincte
2)
18141000
Gants de travail
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Divers gants - la paire
Quantité minimum annuel : 1 050
Quantité maximum annuel : 2 200

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Gants de sécurité
Description succincte
2)
18141000
Gants de travail
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Divers gants - la paire
Quantité minimum annuel : 600
Quantité maximum annuel : 900

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pelles VO et poussières
Description succincte
2)
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Pelles diverses
Quantité minimum annuel : 90
Quantité maximum annuel : 230

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Sel de déneigement
Description succincte
2)
34927100
Sel de déneigement
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
En sac de 25 kg
Quantité minimum annuel : 10 tonnes
Quantité maximum annuel : 60 tonnes

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lampes halogènes standards
Description succincte
2)
31510000
Lampes électriques à incandescence
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Lampes
Quantité minimum annuel : 10 190
Quantité maximum annuel : 15 500

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lampes spéciales
Description succincte
2)
31521000
Lampes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Lampes
Quantité minimum annuel : 11 205
Quantité maximum annuel : 25 630

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Lampes fluorescentes
Description succincte
2)
31521000
Lampes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Tubes et starters
Quantité minimum annuel : 750
Quantité maximum annuel : 1 700

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Fusibles
Description succincte
2)
31410000
Piles primaires
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Fusibles
Quantité minimum annuel : 640
Quantité maximum annuel : 1 210

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Piles et lampes de poche
Description succincte
2)
31410000
Piles primaires
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Piles et lampes de poche
Quantité minimum annuel : 202
Quantité maximum annuel : 610

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Sacs poubelles
Description succincte
2)
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Sacs et housses de conteneurs
Quantité minimum annuel : 200 cartons
Quantité maximum annuel : 545 cartons

Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Précisés dans le dossier de consultation.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Financement sur fonds inscrits au budget.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats justifieront leurs qualités et capacités en produisant à l'appui de leur acte d'engagement les documents suivants en application de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 :
— la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2),
— une copie de la carte de qualification professionnelle ou références équivalentes,
— pour les entreprises en redressement judiciaire, la copie du jugement les autorisant à poursuivre leurs activités pour une période couvrant la durée prévisible d'exécution du marché,
— une attestation de la compagnie d'assurances certifiant que le candidat a contracté une police couvrant ses responsabilités résultant de ses activités.
Tout fournisseur peut remettre une offre dès lors qu'il justifie des qualifications nécessaires.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Qualité des produits (efficacité, parfum, rémanence). Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 13.1.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) +33 326668687
25 rue du Lycée
51000
Tribunal administratif
Châlons-en-Champagne
FRANCE
+33 326210187
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat
Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.

Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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