Centrale des marchés
ENLEVEMENT, TRANSPORT ET DESTRUCTION DE DOCUMENTS CONFIDENTIELS REGLEMENTAIREMENT ELIMINABLES POUR LES SERVICES DU CONSEIL GENERAL ENLEVEMENT, TRANSPORT ET DESTRUCTION DE DOCUMENTS CONFIDENTIELS REGLEMENTAIREMENT ELIMINABLES POUR LES SERVICES DU CONSEIL GENERAL enlevement, transport et destruction de documents confidentiels re...
Conseil général des Ardennes 08011Charleville-Mézières secretariatsmp@cg08.fr 0324366277
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

ENLEVEMENT, TRANSPORT ET DESTRUCTION DE DOCUMENTS CONFIDENTIELS REGLEMENTAIREMENT ELIMINABLES POUR LES SERVICES DU CONSEIL GENERAL

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 896133

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/12/13)
13-211116
Avis de marché
Département de publication : 8
Annonce No 13-211116
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général des Ardennes.
 Correspondant :  Benoît HURE, hôtel, du Département 08011 Charleville Mézières Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=322.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : enlevement, transport et destruction de documents confidentiels reglementairement eliminables pour les services du conseil general.

Caractéristiques principales : 
marché à bon de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, avec minimum et maximum, conclu pour une durée de 1 an renouvelable trois fois par reconduction expresse au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat.
les montants minimum et maximum sont les suivants :
Montant minimum annuel: 1 000 ¤ (H.T.)
Montant maximum annuel: 20 000 ¤ (H.T.)
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif (virement bancaire), délai de paiement: 30 jours, financé sur le budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : présentation du contrat d'objectif triennal ou document équivalent justifiant l'activité du centre d'aide dans le domaine délivré par l'etat ou un organisme agréé. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (imprimé Dc1 ou renseignements équivalents) dûment rempli et signé les documents relatifs aux pouvoirs habilités à engager la société, la déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou renseignements équivalents) dûment remplie, est acceptée pour l'entreprise unique et pour chaque membre du groupement, les attestations d'assurance garantissant les préjudices pouvant intervenir sur les biens et les personnes (dégradation des matériels et bâtiments, disparition de matériel).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 décembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-445-SDAL.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Conseil général des Ardennes.
 Correspondant :  Service des marchés publics,  hôtel, du département,  08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33) 3-24-36-62-76, télécopieur : (+33) 3-24-36-62-77, courriel : secretariatsmp@cg08.fr,  adresse internet : https://www.marches-ardennes.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Conseil Génaral des Ardennes.
 Correspondant :  Service des Moyens Logistiques,  hôtel, du département,  08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : 03-24-52-48-24, télécopieur : 03-24-52-48-30,  adresse internet : https://www.marches-ardennes.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Conseil général des Ardennes.
 Correspondant :  Service des marchés publics,  hôtel, du département,  08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33) 3-24-36-62-76, télécopieur : (+33) 3-24-36-62-77, courriel : secretariatsmp@cg08.fr,  adresse internet : https://www.marches-ardennes.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil général des Ardennes.
 Correspondant :  Service des marchés publics,  hôtel, du département,  08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : (+33) 3-24-36-62-76, télécopieur : (+33) 3-24-36-62-77, courriel : secretariatsmp@cg08.fr,  adresse internet : https://www.marches-ardennes.fr.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous