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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transports sanitaires, non sanitaires, transports d’organes et équipes opérantes, transports de colis et courses urgentes, Transports de Personnels
Description: Transports sanitaires, non sanitaires, transports d'organes et équipes opérantes, transports de colis et courses urgentes, Transports de Personnels
Identifiant de la procédure: 5c689ad4-65dc-42e7-aed3-1e12f5026b74
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi, 60161000 Services de transport de colis
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: charleville mezieres
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports sanitaires pour le Centre Hospitalier de BELAIR
Description: Transports sanitaires pour le Centre Hospitalier de BELAIR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: Charleville Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUES
Description: TECHNIQUES
Critère:
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: ENVIRONNEMENT
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports sanitaires pour le CHInA - Site de Charleville-Mézières et ses annexes
Description: Transports sanitaires pour le CHInA - Site de Charleville-Mézières et ses annexes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: Charleville Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUES
Description: TECHNIQUES
Critère:
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: ENVIRONNEMENT
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports sanitaires pour le CHInA - Site de Sedan et ses annexes
Description: Transports sanitaires pour le CHInA - Site de Sedan et ses annexes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: Charleville Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUES
Description: TECHNIQUES
Critère:
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: ENVIRONNEMENT
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports sanitaires pour le CHInA - site de Nouzonville
Description: Transports sanitaires pour le CHInA - site de Nouzonville
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: Charleville Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUES
Description: TECHNIQUES
Critère:
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: ENVIRONNEMENT
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transports sanitaires pour le CHInA - site de Fumay
Description: Transports sanitaires pour le CHInA - site de Fumay
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: Charleville Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUES
Description: TECHNIQUES
Critère:
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: ENVIRONNEMENT
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transports d'Organes et des équipes opérantes pour le CHI Nord Ardennes
Description: Transports d'Organes et des équipes opérantes pour le CHI Nord Ardennes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 avenue de Manchester
Ville: Charleville Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Critère:
Type: Qualité
Nom: TECHNIQUES
Description: TECHNIQUES
Critère:
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: ENVIRONNEMENT
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 100 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIE ARDENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 846741-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2 000 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIE ARDENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: GIE ARDENNES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT2
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 100 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIE ARDENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: GIE ARDENNES AMBULANCE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 800 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIE ARDENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 5
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 50 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 50 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIE ARDENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GIE ARDENNES AMBULANCES LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 50 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 50 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FTSO
Offre:
Identifiant de l’offre: FTSO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: FTSO LOT 6
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 25 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 25 000,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Numéro d’enregistrement: 20009020700016
Adresse postale: 45 Avenue de Manchester BP 10900
Ville: Charleville Mézières cedex
Code postal: 08011
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 324587125
Télécopieur: +33 324587395
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GIE ARDENNES
Numéro d’enregistrement: 90063435300016
Ville: Charleville Mezieres
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 324370300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FTSO
Numéro d’enregistrement: 83044471700029
Ville: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 637379275
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d4b6cbc0-c024-4eec-a74f-5c12e7089b8c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 13:30:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 195905-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
