5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42416100 Ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 Avenue de Manchester
Ville: CHARLEVILLE MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à la législation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
