Centrale des marchés
94 organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la cté de cnes Charenton- Saint-Maurice à Charenton-le-Pont 94 organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la cté de cnes Charenton- Saint-Maurice à Charenton-le-Pont organisation de séjours en centres de vacances avec...
C C Charenton Saint Maurice 94225Charenton-le-Pont rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr 0145188097
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

94 organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la cté de cnes Charenton- Saint-Maurice à Charenton-le-Pont

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 124070

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-109039
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C C Charenton Saint Maurice.
Correspondant : M. Bretillon Jean-Marie, Président de la C.C, 48, rue de Paris, 94225 Charenton-le-Pont Cedex, tél. : 01-45-18-80-14, télécopieur : 01-45-18-80-97, courriel : rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de Communes Charenton - saint Maurice - hiver 2013.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55242000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les variantes sont autorisées dans la mesure où elles doivent respecter les exigences mentionnées dans le cahier des charges. Les candidats devront impérativement répondre à la solution de base. Le candidat pourra proposer un site différent, d'autres d'activités, etc. Les candidats rempliront alors l'annexe n° 4 de l'acte d'engagement (fiche technique - variante) de chaque lot

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 mars 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les ressources finançant la prestation sont des ressources propres de la Communauté de Communes. Le paiement se fera par mandat administratif. Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai global de paiement du marché ne peut excéder 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, financières et techniques.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : attestation de garantie financière de l'association ou de l'agence de voyages.
Pour les sociétés: la licence d'agents de voyages délivrée par la préfecture du département du lieu d'implantation du siège social ou en région Ile de France par la préfecture de la région.
-pour les associations: l'agrément de tourisme délivré par la Préfecture de région (pour l'ile de France uniquement) ou bien les préfectures de départements.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- les lieux d'accueils et les projets d'activité : 60 % ;
- le prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 juillet 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 31052012.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juin 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Saint-Maurice. Direction des marchés publics (2e étage).
55, rue du Maréchal Leclerc, 94415 Saint-Maurice Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : M. Khellaf Sid-Ali, tél. : 01-45-18-80-46, télécopieur : 01-45-18-80-90, courriel : sidali.khellaf@ville-saint-maurice.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme MARTY Isabelle, tél. : 01-45-18-80-16, télécopieur : 01-45-18-80-97, courriel : isabelle.marty@ville-saint-maurice.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_CEKV_LkAYj.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle - case postale n°8630, 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, télécopieur : 01-60-56-66-10, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjour ski alpin et snowboard- jeunes de 6 à 12 ans.
Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2e semaines) qui se dérouleront pendant les vacances d'hiver 2013 (zone C).
Lot(s) 2 séjour multi glisse et autres activités - jeunes de 6 à 12 ans.
Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2e semaines) qui se dérouleront pendant les vacances d'hiver 2013 (zone C).
Lot(s) 3 séjour ski alpin et snowboard - jeunes de 12 à 17 ans.
Il s'agira de 2 séjours de 7 à 8 jours, transport compris (1ère et 2e semaines) qui se dérouleront pendant les vacances d'hiver 2013 (zone C)

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous