Centrale des marchés
F-Chaponost: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire et dont le mode de production vise à rédu...
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F-Chaponost: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73249

Date de clôture estimée : 04/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106189-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Chaponost
+33 478453745
+33 478160066
FRANCE
Ville de Chaponost
Marie Bourgeois
5 avenue Maréchal Joffre
69630
m.bourgeois@mairie-chaponost.fr

Adresse(s) internet:

http://www.mairie-chaponost.fr

http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Chaponost
+33 478453745
+33 478160066
FRANCE
http://www.mairie-chaponost.fr
Mairie de Chaponost service finances et marchés publics
Marie Bourgeois
5 avenue Maréchal Joffre
69630
m.bourgeois@mairie-chaponost.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Chaponost
+33 478453745
+33 478160066
FRANCE
http://www.e-marchespublics.com
Mairie de Chaponost service finances et marchés publics
Marie Bourgeois
5 avenue Maréchal Joffre
69630
m.bourgeois@mairie-chaponost.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Chaponost
+33 478453745
+33 478160066
FRANCE
http://www.e-marchespublics.com
Mairie de Chaponost service finances et marchés publics
M. le maire
5 avenue Maréchal Joffre
69630


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire et dont le mode de production vise à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost, FRANCE.
Rhône-Alpes
FR71


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la commune de Chaponost.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois. Il comprend 24 lots. Les bordereaux de prix unitaires indiquent les quantités minimales et maximales pouvant être commandées dans le cadre de chaque lot de ce marché à bons de commandes.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Beurres et crèmes, laits, oeufs, yaourts, fromages blancs, petits fromages frais, fromages de vache à la coupe, fromages à tartiner, fromages de brebis à la coupe, produits laitiers divers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers
15500000

Beurre
15530000

Crème fraîche
15512000

Fromages
15540000

Levure
15898000


3)
Quantité ou étendue
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Rigottes fermières et tomes fermières de chèvre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fromages
15540000
3)
Quantité ou étendue
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Tome fermière de brebis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fromages
15540000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Marguettons fermiers, rigottes fermières et yaourts fermiers de vache.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fromages
15540000

Yaourt et autres produits laitiers fermentés
15551000


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Tome et fourme de vache issues de l'agriculture biologique ou équivalent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fromages
15540000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Viandes de boeuf, viandes de veau, viandes d'agneau, viandes de porc, charcuterie, viandes de volaille, viandes de canard, divers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande bovine
15111000

Viande de veau
15111200

Viande d'agneau
15115100

Viande de porc
15113000

Volaille
15112000


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Viandes de boeuf, viandes de veau, viandes d'agneau, viandes de porc, viandes de volaille issues de l'agriculture biologique ou équivalent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande bovine
15111000

Viande de veau
15111200

Viande d'agneau
15115100

Viande de porc
15113000

Volaille
15112000


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Filets frais.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Filets de poisson frais
15211100
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Poissons divers, surimi, moules et crevettes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Poisson congelé
15221000

Crustacés congelés
15251000


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Saumon fontaine issu de l'agriculture biologique ou équivalent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Filets de poisson frais
15211100
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de ce produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Légumes frais de saison et herbes aromatiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes
03221000

Herbes
15872300


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes
03221000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Légumes cuisinés et légumes surgelés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes congelés
15331170

Légumes transformés
15331000


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fruits frais divers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits et fruits à coque
03222000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits et fruits à coque
03222000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Fruits frais de saison.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits et fruits à coque
03222000
3)
Quantité ou étendue
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Bananes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits et fruits à coque
03222000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Préparation surgelée à base de fruits.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits transformés
15332100
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Corps gras, pâtes, céréales, fonds de sauce, assaisonnement, condiments, boites de conserves, produits pour pâtisseries, divers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Huiles végétales
15411100

Pâtes alimentaires
15850000

Fonds
15891600

Condiments et assaisonnements
15870000

Aliments en conserve
15897200


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Farines et mélanges de farines.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
15612000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Légumes secs, purée de fruits, confitures et crème de marrons issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes secs à cosse et à gousse
03212200

Purées de fruits
15332270

Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
15332200


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Graines à couscous.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Semoule
15625000
3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.
1)
Description succincte
Vins, bières et vinaigres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000

Bière
15961000

Vinaigre ou équivalent
15871110


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Eau, jus de fruits.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Eau minérale plate
15981100

Jus de fruits
15321000


3)
Quantité ou étendue
Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations, objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière et seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, sur le budget principal de la commune.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires des marchés.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Cette consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.budget.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat remettra une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le DC2).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics sont: (1 page a4 recto verso maximum par point; au-delà, les éléments ne seront pas pris en compte):
— point 1: capacités professionnelles et techniques,
— point 2: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat dans le domaine concerné par le marché et les moyens mis à disposition du marché,
— point 3: moyens matériels (outillage, matériel et équipements techniques),
— point 4: principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.6.2012 - 11:00
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.6.2012 - 11:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché conclu pour une période d'un an renouvelable 2 fois pour la même période.

VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Lyon Cedex 03
+33 478141065
+33 478141010
FRANCE
http://www.lyon.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon Cedex 03
+33 478141065
+33 478141010
FRANCE
http://www.lyon.tribunal-administratif.fr
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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