Centrale des marchés
69 marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la ville à Chaponost 69 marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la ville à Chaponost ville : Chaponost lieu : 5 avenue maréchal joffre code_po...
Ville de Chaponost 69630Chaponost 0478453745
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69 marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la ville à Chaponost

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75081

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66361

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Chaponost, 5 avenue maréchal joffre, à l'attention de Marie bourgeois, F-69630 Chaponost. Tél. : (+33) 4 78 16 00 66. E-mail : m.bourgeois@mairie-chaponost.fr. Fax : (+33) 4 78 45 37 45.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-chaponost.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de chaponost
service finances et marchés publics, 5 avenue maréchal joffre, à l'attention de Marie bourgeois, F-69630 Chaponost. Tél. : (+33) 4 78 16 00 66. E-mail : m.bourgeois@mairie-chaponost.fr. Fax : (+33) 4 78 45 37 45. URL : http://www.mairie-chaponost.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de chaponost
service finances et marchés publics, 5 avenue maréchal joffre, à l'attention de Marie bourgeois, F-69630 Chaponost. Tél. : (+33) 4 78 16 00 66. E-mail : m.bourgeois@mairie-chaponost.fr. Fax : (+33) 4 78 45 37 45. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de chaponost
service finances et marchés publics, 5 avenue maréchal joffre, à l'attention de M. le maire, F-69630 Chaponost. Tél. : (+33) 4 78 16 00 66. Fax : (+33) 4 78 45 37 45. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire et dont le mode de production vise à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescuisine centrale de chaponost, 13 boulevard reydellet, 69630 Chaponost.
Code NUTS : FR71.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la commune de chaponost.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000 - UA01.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu pour une durée de un an renouvelable deux fois. Il comprend 24 lots. Les bordereaux de prix unitaires indiquent les quantités minimales et maximales pouvant être commandées dans le cadre de chaque lot de ce marché à bons de commandes.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Produits laitiers et fromages
1) Description succincte :
Beurres et crèmes, laits, oeufs, yaourts, fromages blancs, petits fromages frais, fromages de vache à la coupe, fromages à tartiner, fromages de brebis à la coupe, produits laitiers divers.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000, 15530000,15512000,15540000,15898000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fromages fermiers de chèvre
1) Description succincte :
Rigottes fermières et tomes fermières de chèvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 3

Intitulé : Fromages fermiers de brebis
1) Description succincte :
Tome fermière de brebis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 4

Intitulé : Fromages fermiers et yaourts fermiers de vache
1) Description succincte :
Marguettons fermiers, rigottes fermières et yaourts fermiers de vache

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000, 15551000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 5

Intitulé : Fromages de vache issus de l'agriculture biologique ou équivalent
1) Description succincte :
Tome et fourme de vache issues de l'agriculture biologique ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 6

Intitulé : Viandes
1) Description succincte :
Viandes de boeuf, viandes de veau, viandes d'agneau, viandes de porc, charcuterie, viandes de volaille, viandes de canard, divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000, 15111200,15115100,15113000,15112000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Viandes issues de l'agriculture biologique ou équivalent
1) Description succincte :
Viandes de boeuf, viandes de veau, viandes d'agneau, viandes de porc, viandes de volaille issues de l'agriculture biologique ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000, 15111200,15115100,15113000,15112000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Poissons frais
1) Description succincte :
Filets frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211100.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Poissons surgelés, coquillages, mollusques et crustacés
1) Description succincte :
Poissons divers, surimi, moules et crevettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15221000, 15251000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Poissons frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
1) Description succincte :
Saumon fontaine issu de l'agriculture biologique ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211100.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de ce produit

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 11

Intitulé : Légumes frais
1) Description succincte :
Légumes frais de saison et herbes aromatiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000, 15872300.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Légumes frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
1) Description succincte :
Légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Légumes cuisinés et légumes surgelés
1) Description succincte :
Légumes cuisinés et légumes surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170, 15331000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Fruits frais
1) Description succincte :
Fruits frais divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
1) Description succincte :
Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 16

Intitulé : Fruits de saison
1) Description succincte :
Fruits frais de saison

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 17

Intitulé : Fruits frais issus du commerce équitable
1) Description succincte :
Bananes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Fruits surgelés
1) Description succincte :
Préparation surgelée à base de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332100.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
Corps gras, pâtes, céréales, fonds de sauce, assaisonnement, condiments, boites de conserves, produits pour pâtisseries, divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15411100, 15850000,15891600,15870000,15897200.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Farines
1) Description succincte :
Farines et mélanges de farines

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 21

Intitulé : Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
1) Description succincte :
Légumes secs, purée de fruits, confitures et crème de marrons issus de l'agriculture biologique ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03212200, 15332270,15332200.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 22

Intitulé : Epicerie issue du commerce équitable
1) Description succincte :
Graines à couscous

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15625000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Lot n° 23

Intitulé : Alcools et vinaigres
1) Description succincte :
Vins, bières et vinaigres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000, 15961000,15871110.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Liquides non alcoolisés
1) Description succincte :
Eau, jus de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981100, 15321000.

3) Quantité ou étendue :
Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière et seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, sur le budget principal de la commune.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires des marchés.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Cette consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat remettra une lettre de candidature (dc1 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le dc1) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires disponibles gratuitement sur le site : http://www.budget.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats non établis en france produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en france.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat remettra une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dc2 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics sont:
(1 page a4 recto verso maximum par point ; au-delà, les éléments ne seront pas pris en compte):
- point 1 : capacités professionnelles et techniques ;
- point 2 : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat dans le domaine concerné par le marché et les moyens mis à disposition du marché ;
- point 3 : moyens matériels (outillage, matériel et équipements techniques) ;
- point 4 : principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 juin 2012, à 11:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 juin 2012, à 11:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : marché conclu pour une période d'un an renouvelable deux fois pour la même période.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Dossier de consultation des entreprises disponible et dépôt électronique des plis possible sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon
  184, rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de lyon, 184, rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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