See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chaponost
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chaponost
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028
Identifiant de la procédure: 80ffeec6-c119-47aa-8f6a-b885f0723d57
Identifiant interne: 2026-FCS-CHAP-0007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature complémentaire (cpv): 79953000 Services d'organisation de festivals
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site du Plat de l'Air
Ville: Chaponost
Code postal: 69630
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028
Identifiant interne: S-PA-1805361
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature complémentaire (cpv): 79953000 Services d'organisation de festivals
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site du Plat de l'Air
Ville: Chaponost
Code postal: 69630
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de la Vallée du Garon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 79EBCE5A-F75A-6763-629CA89289611E01
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de Chaponost
Numéro d’enregistrement: 51280
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Ville: Chaponost
Code postal: 69630
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: COMBET Damien
Téléphone: 0478453133
Télécopieur: 0478453745
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de communes de la Vallée du Garon
Numéro d’enregistrement: 79EBCE87-A548-94A8-32BC9EFD479DBCB8
Adresse postale: Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Véronique Carrier
Téléphone: 0775227350
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 79EBCEA4-AB6E-A3F5-8D60C53EED4255FD
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Chaponost
Numéro d’enregistrement: 79EBCEDE-0407-5AB3-399CF1A47DEC328A
Adresse postale: Ville de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre, null
Ville: Chaponost
Code postal: 69630
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472313898
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Numéro d’enregistrement: 79EBCF10-97B8-8739-F27F73D05F93A49D
Adresse postale: Communauté de communes de la vallée du Garon 262 rue Barthélémy Thimonnier, null
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0775227350
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b37ef1f7-a212-4200-a5d6-fb3236a41d30 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2026 16:13:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 250404-2026
Numéro de publication au JO S: 71/2026
Date de publication: 13/04/2026
