Centrale des marchés
France-Chaponnay: Services d'assurance II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Services Catégorie de services nº 6a: Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des service...
Ville de Chaponnay 69970Chaponnay mickael.favier@mairie-chaponnay.fr 0478960851
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France-Chaponnay: Services d'assurance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 923408

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/12/13)
440715-2013
I.1) +33 478960010
2 place de la Mairie
mickael.favier@mairie-chaponnay.fr
FRANCE
69970
+33 478960851
Ville de Chaponnay
Raymond Durand
Chaponnay

Adresse(s) internet:

http://www.mairie-chaponnay.fr

http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 6a:
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Commune de chaponnay, 69970 Chaponnay.
Rhône-Alpes
FR71


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Marché d'assurances.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Services d'assurance
66510000

Services d'assurance responsabilité civile
66516000

Services d'assurance responsabilité civile automobile
66516100

Services d'assurance de biens
66515200


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur: 433 276,05 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix des prestations. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Ch 2013-14
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Avis de marché

342295-2013
2013/S 198-342295


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
19.12.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.3)
+33 72855182
50 rue de Saint-Cyr
marchepublic@groupama-ra.fr
+33 72855935
69009
Groupama Rhône-Alpes Auvergne
Lyon
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 593,69 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 5

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
19.12.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.3)
+33 49325656
141 avenue Salvador Allende
appeloffre@smacl.fr
+33 49734720
79301
Smacl
Niort
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 049,57 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 5

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
19.12.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 4
Informations sur les offres
V.3)
+33 87033248
17 bis avenue Poincaré – BP 80045
courrier@sarre-moselle.com
+33 87033160
57401
Sarre et Moselle
Sarrebourg
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 975,60 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 5

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
19.12.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.3)
+33 72855182
50 rue de Saint-Cyr
marchepublic@groupama-ra.fr
+33 72855935
69009
Groupama Rhône-Alpes Auvergne
Lyon
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 220 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 5

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
19.12.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 4
Informations sur les offres
V.3)
+33 48481515
route de Creton
marchespublics@sofcap.com
+33 48481444
18110
Sofcap
Vasselay
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 69 816,35 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 5

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Ch 2013-14
Annonce n° 372, BOAMP 196 B du 10.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2013.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) +33 478141010
184 rue Duguesclin
http://lyon.tribunal-administratif.fr
greffe.ta-lyon@juradm.fr
+33 478141065
69433
Tribunal administratif de Lyon
Lyon Cedex 03
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) +33 478960010
2 place de la Mairie
mickael.favier@mairie-chaponnay.fr
+33 478960851
69970
Mairie de Chaponnay
Chaponnay
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 24.12.2013
Date d’envoi du présent avis:
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