Centrale des marchés
69 restauration de l'église Saint-Barthélémy, à Chaponnay 69 restauration de l'église Saint-Barthélémy, à Chaponnay restauration de l'eglise saint barthélémy. lieu : chemin des sables, 69970 Chaponnay code_postal : 69970
Ville de Chaponnay 69970Chaponnay mickael.favier@mairie-chaponnay.fr 0478960851
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69 restauration de l'église Saint-Barthélémy, à Chaponnay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1015445

Date de clôture estimée : 10/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/03/14)
14-40280

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chaponnay.
Correspondant : Raymond durand, 2, place de la mairie 69970 Chaponnay tél. : 04-78-96-00-10 télécopieur : 04-78-96-08-51 courriel : mickael.favier@mairie-chaponnay.fr adresse internet : http://www.mairie-chaponnay.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : restauration de l'eglise saint barthélémy.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212361 - IA41
Objets supplémentaires : 45261000, 45442110, 45441000.

Lieu d'exécution : chemin des sables, 69970 Chaponnay.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de réfection de la couverture (charpente et tuiles) et des peintures intérieures de l'eglise saint barthélémy
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : toiture de 570 mètres carrés, peinture de 1235 mètres carrés de mur, nettoyage de 65 mètres carrés de vitraux.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : fourniture et mise en oeuvre de film sous toiture type hpv r1 y compris littelage 15x27 sur 570 mètres carrés.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 mai 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : origine du financement : fonds propres de la collectivité
- les prix sont fermes
- les comptes seront réglés selon les conditions de l'acte d'engagement
- le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, l'administration exigera après la notification du marché que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la commune.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : lot n° 01 : maçonnerie
Qualification opqcb : 2181 restauration de maçonnerie du patrimoine ancien ou références équivalentes
lot n° 02 : couverture
qualification opqcb : 3193 restauration de couverture du patrimoine ancien ou références équivalentes
lot n° 03 : peinture
références équivalentes dans le patrimoine
lot n° 04 : vitraux
Références équivalentes dans le patrimoine
lot n° 05 : electricité
références équivalentes
lot n° 06 : chauffage
références équivalentes.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 avril 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Ch 2014-05.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : l'ensemble des pièces du marché sont téléchargeables sur le site : www.e-marchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : au secrétariat de la mairie contre récépissé, par lettre recommandée avec avis de réception postal, par voie électronique sur le site : www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Architecture et héritage.
29, rue charles montaland, 69100 Villeurbanne, tél. : 04-37-48-06-39, courriel : architectureetheritage@orange.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de chaponnay.
Correspondant : Mickael favier, 2 place de la mairie, 69970 Chaponnay, tél. : 04-78-96-00-10, télécopieur : 04-78-96-08-51, courriel : mickael.favier@mairie-chaponnay.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon 184 rue duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 maçonnerie.
Mise en place du chantier, révision des ancrages.
; réfection de la voute plâtrée sur 65m².

C.P.V. - Objet principal : 45262510.
Lot(s) 2 charpente - couverture.
Dépose de la toiture en bardeaux canadiens, fourniture et pose des chevrons, de voliges et de couverture en tuiles. Le clocher n'est pas concerné.
; 570 mètres carrés.

C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Lot(s) 3 peinture.
Préparation et peinture des murs et des voûtes.
; 1235 mètres carrés.

Durée : à compter du 1er octobre 2014 jusqu'au 28 février 2015

C.P.V. - Objet principal : 44111400.
Lot(s) 4 vitraux.
Nettoyage des vitraux et dépose des protections en plexiglass. Restauration d'un vitrail cassé sur la façade Ouest.
; 65 mètres carrés.

Durée : à compter du 1er octobre 2014 jusqu'au 28 février 2015

C.P.V. - Objet principal : 45441000.
Lot(s) 5 electricité.
Dépose d'armoire et protection des gaines électrique. Reprise du paratonnerre.

Durée : à compter du 1er octobre 2014 jusqu'au 28 février 2015

C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Lot(s) 6 chauffage.
Remise en sécurité de la chaufferie, conduit, porte coupe-feu, coupure gaz.

Durée : à compter du 1er octobre 2014 jusqu'au 28 février 2015

C.P.V. - Objet principal : 45232141
Objets supplémentaires : 50720000.

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