1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise en place d'un gazon de placage renforcé pour la pelouse du stade Geoffroy Guichard dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024
Description: Mise en place d'un gazon de placage renforcé pour la pelouse du stade Geoffroy Guichard dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024. Chaque offre devra impérativement être accompagnée d'un échantillon correspondant à la couleur du support demandé dans le critère relatif à la valeur technique (se référer à l'article 7.2 du règlement) soit « Vert bicolore ». Il est précisé dans le cahier des charges que le tapis synthétique doit être recyclé en fin de cycle. Une visite sur site est obligatoire. Deux dates ont été retenues : 15 février 2024 de 8h30 à 12h ou le 16 février 2024 de 8h30 à 12h. Les candidats devront prendre rendez-vous en prenant contact, par courriel, préalablement auprès de : Monsieur José-Luis MACHADO, jose.machado@asint-etienne-metropole.fr, 04-77-02-25-22. Le délai d'exécution est de 18 mois, à compter de la date de notification du contrat
Identifiant de la procédure: 746a4081-08df-486c-8fc0-97b123921f08
Identifiant interne: 2024-GG-0003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39293300 Gazon artificiel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade Geoffroy Guichard14 rue Paul et Pierre Guichard
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mise en place d'un gazon de placage renforcé pour la pelouse du stade Geoffroy Guichard dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024
Description: Mise en place d'un gazon de placage renforcé pour la pelouse du stade Geoffroy Guichard dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024. Chaque offre devra impérativement être accompagnée d'un échantillon correspondant à la couleur du support demandé dans le critère relatif à la valeur technique (se référer à l'article 7.2 du règlement) soit « Vert bicolore ». Il est précisé dans le cahier des charges que le tapis synthétique doit être recyclé en fin de cycle. Une visite sur site est obligatoire. Deux dates ont été retenues : 15 février 2024 de 8h30 à 12h ou le 16 février 2024 de 8h30 à 12h. Les candidats devront prendre rendez-vous en prenant contact, par courriel, préalablement auprès de : Monsieur José-Luis MACHADO, jose.machado@asint-etienne-metropole.fr, 04-77-02-25-22. Le délai d'exécution est de 18 mois, à compter de la date de notification du contrat
Identifiant interne: F-PF-50808
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39293300 Gazon artificiel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade Geoffroy Guichard14 rue Paul et Pierre Guichard
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/03/2024 14:30:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2362
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d77bca36-c028-4e91-85a7-764f29ee804b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/02/2024 15:10:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 74033-2024
Numéro de publication au JO S: 25/2024
Date de publication: 05/02/2024
