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77 Fourniture de matériels et matériaux pour le bâtiment pour Centre Technique Municipal, allée Pascal Dulphy à Champs-sur-Marne 77 Fourniture de matériels et matériaux pour le bâtiment pour Centre Technique Municipal, allée Pascal Dulphy à Champs-sur-Marne fourniture de matériels et matériaux pour le bâtiment. ville : Cha...
Melle Sarah Dubreuil 77420Champs-sur-Marne 0164734899
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77 Fourniture de matériels et matériaux pour le bâtiment pour Centre Technique Municipal, allée Pascal Dulphy à Champs-sur-Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74073

Date de clôture estimée : 13/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-64893
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Champs-sur-Marne.
Correspondant : Mme le maire de Champs sur Marne, boîte postale 1, 77427 Marne-la-Vallée Cedex 2, tél. : 01-64-73-48-48, télécopieur : 01-64-73-48-12, adresse internet : http://www.ville-champssurmarne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://champssurmarne.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériels et matériaux pour le bâtiment.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44115210
Objets supplémentaires : 44220000.

Lieu de livraison : centre Technique Municipal - allée Pascal Dulphy, 77420 Champs-sur-Marne.

Code NUTS : FR102.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les deux lots sont des marchés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un minimum et maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les montants mini et maxi sont indiqués dans le détail des lots.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget propre communal - paiement par mandat administratif en EUR - délai de paiement : 30 jours. Application de prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière - références requises : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- effectifs du candidat et personnel d'encadrement ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 avril 2012, à 11 h 45.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 120316CTM.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est gratuit. Pour l'obtenir, s'adresser à Melle Sarah DUBREUIL, services techniques -téléphone : 0164734918 - télécopie : 0164734899 - par email : st_compta@ville-champssurmarne.fr
Il est également téléchargeable, à compter de ce jour, sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Champs-sur-Marne
Centre Technique Municipal.
Correspondant : M. Yves Gallet allée Pascal Dulphy, 77420 Champs-sur-Marne, tél. : 01-64-73-48-90, télécopieur : 01-64-73-47-44, courriel : ctm@ville-champssurmarne.fr, adresse internet : http://champssurmarne.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Champs-sur-Marne
Services Techniques.
Correspondant : melle Sarah Dubreuil mail Jean Ferrat, 77420 Champs-sur-Marne, tél. : 01-64-73-49-18, télécopieur : 01-64-73-48-99, courriel : st_compta@ville-champssurmarne.fr, adresse internet : http://champssurmarne.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43 avenue du général de Gaulle case postale 8630, 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, télécopieur : 01-60-56-66-10, adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Melun 43 avenue du général de Gaulle case postale 8630, 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, télécopieur : 01-60-56-66-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 plomberie.
Fourniture de matériels de plomberie.

Cout estimé (H.T.) : entre 20 000 EUR et 55 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44115210.
Lot(s) 2 menuiserie.
Fourniture de matériaux de menuiserie.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44220000

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