Centrale des marchés
77 location d'autocars avec chauffeur pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants), pour le compte de la ville à Champs-Sur-Marne 77 location d'autocars avec chauffeur pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants), pour le compte de la ville à Champs-Sur-Marne ville : Champs-sur-Marne code_postal : 77420 ...
Ville de Champs-sur-Marne 77420Champs-sur-Marne 0164734812
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77 location d'autocars avec chauffeur pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants), pour le compte de la ville à Champs-Sur-Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695198

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85563
JOUE (15/05/13)
158137-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Champs-sur-Marne, boîte postale 1, à l'attention de Mme le maire de Champs sur Marne, F-77420 Champs-sur-Marne. Tél. : (+33) 1 64 73 48 48. Fax : (+33) 1 64 73 48 12.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-champssurmarne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://champssurmarne.marcoweb.fr.

Accès électronique à l'information : http://champssurmarne.marcoweb.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://champssurmarne.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
location d'autocars avec chauffeur(s) pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS : FR102.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location d'autocars avec chauffeur(s) pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60172000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique (présentation de la flotte de véhicules...20 +présentation de la société... 20 + mesures environnementales 15). Pondération : 55.
2. prix des prestations. Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12CARS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 246-404704 du 21/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 201322

Intitulé : Location d'autocars avec chauffeur(s) pour le transport en commun de personnes (adultes et enfants)
V.1) Date d'attribution du marché : 28 février 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AUTOCARS DARCHE GROS
Transdev - Autocars darche gros, siège social : 24 bd de la marne - 77120 coulommiers --
Etablissement exécutant la prestation : zone artisanale du Nid de Grives - 3 avenue Joseph paxton, F-,77164 Ferrières-en-Brie. E-Mail : darchesgros.marnelavallee@veoliatransdev.com. tél. : (+33) 1 64 76 88 12.

Adresse(s) internet : http://www.darche-gros.fr. Fax : (+33) 1 64 76 69 43.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché fait l'objet d'un marché à bons de commande au sens du Code des marchés publics, avec un minimum annuel (H.T.) de 70000 EUR et un maximum annuel (H.T.) de 150000 EUR.
Ce marché au sens communautaire est considéré comme accord-cadre.
La durée du marché est de 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois pour une même durée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 246 B, annonce n° 267 du 20 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, case postale 8630 43 avenue du général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex Tél. : (+33) 1 60 56 66 30

Adresse(s) internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Melun, case postale 8630 43 avenue du général de Gaulle,F-,77008 Melun Cedex, E-mail : greffe.ta-melun@juradm.fr, tél. : (+33) 1 60 56 66 30, URL : http://www.melun.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 60 56 66 50
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

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