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Fourniture d'énergie électrique des sites du CSTB (15R077)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749403

Date de clôture estimée : 11/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/11/15)
15-166624

Département(s) de publication : 77
Annonce No 15-166624

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		C.S.T.B., 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - B.P. 02, Contact : division achats, à l'attention de Corine Bombardieri, F-77421 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. (+33) 1 64 68 82 82. E-mail : corine.bombardieri@cstb.fr.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cstb.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		CSTB MLV, 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - B.P. 02, Contact : division Achats, à l'attention de Mme BOMBARDIERI, F-77420 Champs-sur-Marne. Tél. (+33) 1 64 68 82 88. E-mail : corine.bombardieri@cstb.fr.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		CSTB MLV, 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - B.P. 02, Contact : division Achats, à l'attention de M. de sousa David, F-77420 Champs-sur-Marne. Tél. (+33) 1 64 68 82 82. E-mail : david.desousa@cstb.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :

I.3)		Activité principale :
		Autre : Recherche dans le batiment.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		fourniture d'énergie électrique des sites du CSTB (15r077).
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Fournitures.
		Achat.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs-sur-Marne.
		Code NUTS \|FR102\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne un marché public
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		fourniture d'énergie électrique des sites du CSTB (15r077).
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		09310000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :

		Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 euros.
II.2.2)		Informations sur les options :



II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		financement par ressources propres de l'établissement et paiement par prélèvement.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Groupement solidaire.
III.1.4)		Autres conditions particulières :
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. DCE , règlement de la consultation.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. DCE , règlement de la consultation.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. DCE , règlement de la consultation.
III.2.4)		Informations sur les marchés réservés :
III.3)		Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)		Information relative à la profession :


III.3.2)		Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur financière. Pondération : 80. 2. valeur technique. Pondération : 20.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		15R077.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		11 décembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 7 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :
		Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Modalités de téléchargement du DCE : 1. Connectez-Vous au site https://www.marches-securises.fr 2. Si c'est la première fois que vous entrez dans ce service sécurisé, il convient, au préalable de vous inscrire (gratuitement). Pour ce faire, cliquez sur la commande " s'inscrire gratuitement " et suivez la procédure (attention, à la fin de l'inscription, un e-mail vous est envoyé à l'adresse que vous aurez indiquée. Vous devrez accuser réception de cet e-mail afin de valider le couple " Identifiant - mot de passe " pour accéder au dossier). 3. Entrez dans sur marches-securises.fr, côté " Entreprises, Prestataires, Fournisseurs ", à l'aide du couple " Identifiant / Mot de passe ". Tapez " cstb " dans le moteur de recherche et lancez la recherche. Tous les appels d'offres en cours du CSTB, publiés sur marches-securises.fr s'affichent. 4. Repérez celui qui vous concerne 5. Pour télécharger le DCE, suivez les instructions affichées à l'écran (afin d'alléger leur poids, tous les documents sont compressés, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un outil de décompression afin de décompresser les fichiers avant de pouvoir les afficher à l'écran). en cas de difficulté lors de la procédure d'inscription ou d'accès au DCE, vous pouvez contacter la hotline du service marches-securises.fr au 04.92.90.93.27. vous avez la possibilité de déposer votre offre en ligne de façon sécurisée. vous pourrez poser des questions en utilisant le bouton " Contacter le pouvoir adjudicateur " Les candidats sont vivement invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. (+33) 1 60 56 66 30. Fax (+33) 1 60 56 66 10.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		C.S.T.B., 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - B.P. 02, Contact : division achats, à l'attention de Corine Bombardieri, F-77421 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. (+33) 1 64 68 82 82. E-mail : corine.bombardieri@cstb.fr.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cstb.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		CSTB MLV, 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - B.P. 02, Contact : division Achats, à l'attention de Mme BOMBARDIERI, F-77420 Champs-sur-Marne. Tél. (+33) 1 64 68 82 88. E-mail : corine.bombardieri@cstb.fr.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		CSTB MLV, 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - B.P. 02, Contact : division Achats, à l'attention de M. de sousa David, F-77420 Champs-sur-Marne. Tél. (+33) 1 64 68 82 82. E-mail : david.desousa@cstb.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :

I.3)		Activité principale :
		Autre : Recherche dans le batiment.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		fourniture d'énergie électrique des sites du CSTB (15r077).
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Fournitures.
		Achat.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs-sur-Marne.
		Code NUTS \|FR102\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne un marché public
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		fourniture d'énergie électrique des sites du CSTB (15r077).
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		09310000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :

		Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 euros.
II.2.2)		Informations sur les options :



II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		financement par ressources propres de l'établissement et paiement par prélèvement.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Groupement solidaire.
III.1.4)		Autres conditions particulières :
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. DCE , règlement de la consultation.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. DCE , règlement de la consultation.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. DCE , règlement de la consultation.
III.2.4)		Informations sur les marchés réservés :
III.3)		Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)		Information relative à la profession :


III.3.2)		Membres du personnel responsables de l'exécution du service

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur financière. Pondération : 80. 2. valeur technique. Pondération : 20.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		15R077.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		11 décembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 7 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :
		Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Modalités de téléchargement du DCE : 1. Connectez-Vous au site https://www.marches-securises.fr 2. Si c'est la première fois que vous entrez dans ce service sécurisé, il convient, au préalable de vous inscrire (gratuitement). Pour ce faire, cliquez sur la commande " s'inscrire gratuitement " et suivez la procédure (attention, à la fin de l'inscription, un e-mail vous est envoyé à l'adresse que vous aurez indiquée. Vous devrez accuser réception de cet e-mail afin de valider le couple " Identifiant - mot de passe " pour accéder au dossier). 3. Entrez dans sur marches-securises.fr, côté " Entreprises, Prestataires, Fournisseurs ", à l'aide du couple " Identifiant / Mot de passe ". Tapez " cstb " dans le moteur de recherche et lancez la recherche. Tous les appels d'offres en cours du CSTB, publiés sur marches-securises.fr s'affichent. 4. Repérez celui qui vous concerne 5. Pour télécharger le DCE, suivez les instructions affichées à l'écran (afin d'alléger leur poids, tous les documents sont compressés, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un outil de décompression afin de décompresser les fichiers avant de pouvoir les afficher à l'écran). en cas de difficulté lors de la procédure d'inscription ou d'accès au DCE, vous pouvez contacter la hotline du service marches-securises.fr au 04.92.90.93.27. vous avez la possibilité de déposer votre offre en ligne de façon sécurisée. vous pourrez poser des questions en utilisant le bouton " Contacter le pouvoir adjudicateur " Les candidats sont vivement invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. (+33) 1 60 56 66 30. Fax (+33) 1 60 56 66 10.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.