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77 fourniture de l'ensemble des sites du CSTB de matériaux de construction à Champs sur Marne 77 fourniture de l'ensemble des sites du CSTB de matériaux de construction à Champs sur Marne fourniture de l'ensemble des sites du CSTB de métèriaux de construction (Beton, ciment(sac), mortier, p...
C.S.T.B 77421Marne-la-Vallée Cedex 2 mickael.touzeau@cstb.fr
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77 fourniture de l'ensemble des sites du CSTB de matériaux de construction à Champs sur Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344521

Date de clôture estimée : 23/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193610

77Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.S.T.B.
Correspondant : Mickael Touzeau, 84 avenue Jean Jaurès
Champs sur Marne - B.P. 02 77421 Marne-la-Vallée Cedex 2 tél. : (+33) 1-64-68-82-82 courriel : mickael.touzeau@cstb.fr adresse internet : http://www.cstb.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.

Objet du marché : fourniture de l'ensemble des sites du CSTB de métèriaux de construction (Beton, ciment(sac), mortier, platre, grave, sable, gravier, parping, brique, pavet, gravillon, carreau, carrelage, etc.).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44110000.

Lieu de livraison : 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs-sur-Marne.

Code NUTS : øFR102ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Durée de l'accord-cadre : 2 an(s).

Caractéristiques principales :
" Le dossier de consultation (Dce) sera mis en ligne et téléchargeable sur la plateforme : https:// www.marches-securises.fr
Le candidat devra entrer le mot clé " cstb " pour accéder aux consultations en cours pour le CSTB
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 février 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par ressources propres de l'établissement et paiement sous un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture sous peine de versements d'intérêts moratoires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. DCE , règlement de la consultation.



Situation juridique - références requises : cf. DCE , règlement de la consultation.



Capacité économique et financière - références requises : cf. DCE , règlement de la consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. DCE , règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : norme ISO 9001, 50001, 14000, etc. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 janvier 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14R063.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.
CSTB MLV Division Achats.
Correspondant : Mme BOMBARDIERI, 84 avenue Jean Jaurès
Champs sur Marne - B.P. 02, 77420 Champs-sur-Marne, tél. : (+33) 1-64-68-82-88, courriel : corine.bombardieri@cstb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CSTB MLV Division Achats.
Correspondant : M. TOUZEAU, 84 avenue Jean Jaurès
Champs sur Marne - B.P. 02, 77420 Champs-sur-Marne, tél. : (+33) 1-64-68-82-82, courriel : mickael.touzeau@cstb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CSTB MLV Division Achats.
Correspondant : Mme BOMBARDIERI, 84 avenue Jean Jaurès
Champs sur Marne - B.P. 02, 77420 Champs-sur-Marne, tél. : (+33) 1-64-68-82-88, courriel : corine.bombardieri@cstb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77000 Melun tél. : (+33) 1-60-56-66-30 télécopieur : (+33) 1-60-56-66-10.

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