Centrale des marchés
91 location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur pour le transport scolaire , l'accueil du centre de loisirs et sorties diverses pour la ville à Champlan 91 location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur pour le transport scolaire , l'accueil du centre de loisirs et sorties diverses pour la ville à Champlan location/Maintenance d'un car mixte sa...
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91 location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur pour le transport scolaire , l'accueil du centre de loisirs et sorties diverses pour la ville à Champlan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271156

Date de clôture estimée : 26/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-194096
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Champlan.
Correspondant : M. Christian Leclerc, place de la mairie, 91160 Champlan, tél. : 01-69-74-86-63, télécopieur : 01-69-10-09-28, courriel : marion.chauvreau.juriste@ville-champlan.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_QLhLZ-IU0k&v=1&selected=0.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location/Maintenance d'un car mixte sans chauffeur pour le transport scolaire , l'accueil du centre de loisirs et sorties diverses pour la ville de champlan.

Catégorie de services : 20.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR104.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente procédure adaptée a pour objet la location d'un car mixte sans chauffeur comprenant la maintenance, l'entretien et l'assistance dépannage pour le transport scolaire, l'accueil du centre de loisirs et les sorties diverses de la ville de Champlan.
En sus de l'offre de base obligatoire (location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur " classique " en diesel), le candidat pourra être proposé 3 variantes :
Variante n°1 : location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur Ufr/Pmr en diesel
Variante n°2 : location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur " classique " en GPL
Variante n°3 : location/maintenance d'un car mixte sans chauffeur Ufr/Pmr en GPL
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché pourra être reconduit de manière tacite 2 fois, par période d'un an, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception adressée trois mois avant la date d'échéance annuelle.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 13 décembre 2012 et jusqu'au 12 décembre 2013.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 13 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres à la ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme juridique n'est imposée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de la prestation : 60 % ;
- valeur technique basée sur la rédaction du mémoire technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : les 2 meilleures offres déposées dans le cadre de la présente procédure seront susceptibles de faire l'objet d'une négociation, dans le respect des principes de liberté d'accès à la commande publique, de transparence et d'égalité de traitement des candidats.
Renseignements administratifs :
Service de la Commande Publique
Mme CHAUVREAU ou Mme DOLAT :
Tél. 01 69.74.86.63/01.69.74.85.80
télécopieur : 01.69.10.09.28
Renseignements techniques :
M. DESERT :
Tel : 01.64.54.94.06
Un avis d'attribution de marché sera publié sur le site de la ville à l'adresse suivante : http://www.ville-champlan.fr/
En cas de litige entre l'administration et le titulaire, seul le Tribunal Administratif de Versailles est compétent, il est situé
56, avenue de Saint Cloud - 78011 Versailles
Téléphone : 01.39.20.54.00- télécopieur : 01.39.20.54.87.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation peut-être remis par mail à marion.chauvreau.juriste@ville-champlan.fr ou le télécharger sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_QLhLZ-IU0k&v=1&selected=0.

Date limite d'obtention : 26 octobre 2012, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française et exprimés en EUR.
Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.
l'enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix sera cachetée et portera le nom du candidat et la mention " Offre pour le marché de location/maintenance d'un car sans chauffeur pour le transport des enfants de l'école de la commune, de l'accueil du Centre de loisirs et sorties diverses.
Transmission des offres par voie électronique, de préférence
Les offres peuvent être déposées par voie électronique.
Dans ce cas, elles seront déposées dans un coffre fort électronique mis à la disposition des soumissionnaires.
Cette réponse électronique doit contenir tous les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix.
La réponse électronique (envoi de la candidature et de l'offre) se fait à la même adresse électronique où a été retiré le DCE, et rappelée ci-dessous :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_QLhLZ-IU0k&v=1&selected=0
Transmission sur support papier
l'enveloppe sera adressée à :
M. le maire
Mairie de champlan
a l'attention du service de la Commande Publique
Place de la Mairie
91 160 CHAMPLAN
Avec la mention :
Offre pour le marché de location/maintenance d'un car sans chauffeur pour le transport scolaire, l'accueil du centre de loisirs et sorties diverses pour la ville de Champlan.
Ne pas ouvrir
l'enveloppe devra être adressée par la poste, en recommandé avec avis de réception, ou déposée contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus et devra doit contenir tous les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix.
Horaires d'ouverture
Lundi de 13 h 30 à 17 h
Mardi, jeudi de 8 h 30 à 11 h 45 et de 13 h à 17 h
Mercredi de 8 h 30 à 11 h 45
Vendredi de 8 h 30 à 11 h 45 et de 13 h 30 à 16 h 30

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012

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