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A proximité de Brignais 69530 Rhone
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON
parc d'activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier
69530 Brignais
Tel : +33 472313899
4 Lots
Lot 1
entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais
Lot 2
entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost
Lot 3
entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles
Lot 4
entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Entretien de pelouses sportives.

entretien des espaces verts - lots no1 à 4

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 780227-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communaute communes vallee du garon
Numéro national d'identification: 24690075700039
Adresse postale: parc d'activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier
Ville: Brignais
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69530
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 472313899
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ccvalleedugaron.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

entretien des espaces verts - lots no1 à 4

Numéro de référence: 2023-Fcs-Ccvg-0019
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

les présents contrats portent sur les prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la Ville et le Ccas de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (Ccvg).Ces prestations sont réparties en ces 6 lots, mais cette consultation ne concerne que les 4 premiers lots. Les consultations pour les lots nº 5 et 6 seront publiées ultérieurement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 est multi-attributaire (3 titulaires). Les lots 2, 3 et 4 sont mono-attributaires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 550 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Ccvg, variant selon les lots 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas sur le territoire communal. Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires, avec montant minimum et maximum.Le lot est multi attributaire (3 titulaires)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Ccvg, variant selon les lots 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la commune, exception faite de celles relatives à la propreté dans les écoles, intégrées dans le lot no4 de la consultation.Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le lot est mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77320000 Entretien de pelouses sportives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Ccvg, variant selon les lots 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit des prestations d'entretien des terrains de football des communes de Milllery et de Vourles.Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires, avec montant maximum.Le lot est mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Ccvg, variant selon les lots 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit des prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans les groupes scolaires de la commune de Chaponost ainsi que des prestations de propreté.Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le lot est mono-attributaire

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 189-590622
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023gc0702
Lot nº: 02
Intitulé:

entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tarvel
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Ville: Genas
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 110 622.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023gc0703
Lot nº: 03
Intitulé:

entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: green Style
Adresse postale: 19 Che De La Lone
Ville: Pierre Benite
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023gc0704
Lot nº: 04
Intitulé:

entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tarvel
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Ville: Genas
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 540.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)- le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)- recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023
Source de l'annonce : http://www.marches-publics.info