Centrale des marchés
La présente consultation a pour objet des travaux concernant l'aménagement de la place Schneider. La présente consultation a pour objet des travaux concernant l'aménagement de la place Schneider. mel : s.coudert@champagne-sur-seine.fr cp : 77430 correspondant : M. GONORD Michel, Maire u...
Ville de Champagne sur seine 77430Champagne-sur-Seine s.coudert@champagne-sur-seine.fr
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La présente consultation a pour objet des travaux concernant l'aménagement de la place Schneider.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3280044

Date de clôture estimée : 15/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/12/17)
17-171147
SOURCEWEB (06/12/17)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 77
Annonce No 17-171147
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Champagne sur seine.
 Correspondant : M. Gonord Michel, Maire, 149 rue Grande 77430 Champagne-sur-Seine, tél. : 01-60-39-51-28, courriel : s.coudert@champagne-sur-seine.fr adresse internet : http://www.champagne-sur-seine.fr/marches_publics.aspx.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet des travaux concernant l'aménagement de la place Schneider.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45112700
Objets supplémentaires : 45112500
45232410
31527200
45112710.
Lieu d'exécution : place Schneider, 77430 Champagne-sur-Seine.
Code NUTS : -FR102.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

aménagement de la place Schneider sur la commune de Champagne sur Seine. Le projet à réaliser appartient à la catégorie infrastructure.
la description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché alloti :
Lot 1 : Terrassement-Assainissement-Voirie
Lot 2: Espaces Verts
Lot 3: Eclairage public.
Estimation de la valeur (H.T.) : 440 000 euros.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 février 2018.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.
Capacité économique et financière - références requises : chaque candidat doit faire la preuve de ses références techniques par tous documents appropriés (attestations de maîtres d'œuvre concernant des réalisations récentes de technicité et de montant équivalents) ; il pourra être produit des certificats de qualifications professionnelles type FNTP
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 5 références maximum travaux exécutés au cours des 5 dernières années en relation avec le lot concerné.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le candidat est libre de fournir l'acte d'engagement, daté, complété, paraphé et signé dès la remise de l'offre ; à tout le moins, sa signature sera indispensablement requise au stade de l'attribution du marché.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 janvier 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-12-05-1-3-1-0-1.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Se rendre sur le profil d'acheteur (ou contacter les services municipaux le cas échéant).
Date limite d'obtention : 15 janvier 2018, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 décembre 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Champagne sur seine.
 Correspondant : Mme Coudert Sandra,  149 rue Grande,  77430 Champagne-sur-Seine, , tél. : 01-60-39-51-28,  adresse internet : http://www.champagne-sur-seine.fr/index.aspx.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 43, Rue du Général de Gaulle Case postale no 8630 77008 Melun, tél. : 01-60-56-66-30, télécopieur : 01-60-56-66-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir les renseignements indiqués dans le règlement de la consultation.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 2. -
Espaces verts.
Coût estimé (HT) : 51 000 euros.

Lot(s) 3. -
Éclairage public.
Coût estimé (HT) : 64 000 euros.

Lot(s) 1. -
Terrassement-Assainissement-Voirie.
Coût estimé (HT) : 320 000 euros.
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