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74 acquisition de denrees alimentaires aliments et produits issus de l'agriculture biologique à Chamonix 74 acquisition de denrees alimentaires aliments et produits issus de l'agriculture biologique à Chamonix acquisition de denrees alimentaires aliments et produits issus de l'agriculture biologique. ...
Ville de Chamonix Mont-Blanc 74402Chamonix-Mont-Blanc
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74 acquisition de denrees alimentaires aliments et produits issus de l'agriculture biologique à Chamonix

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543916

Date de clôture estimée : 23/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/13)
13-56639

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chamonix Mont-Blanc.
Correspondant : M. le maire, 38 Place de l'eglise b. P. 89 74402 Chamonix Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de denrees alimentaires aliments et produits issus de l'agriculture biologique.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : chamonix mont-blanc.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/07/2013 jusqu'au 30/06/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P.. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : #Adresse de la plateforme de distribution #Numéro d'agrément sanitaire #Nom du responsable + ses coordonnées (tel fixe + portable, télécopieur, e-mail) #Nom du commercial en charge du secteur + ses coordonnées (tel fixe + portable, télécopieur, e-mail) #Coordonnées pour les jours de commande : tel, télécopieure, e-mail #Memes renseignements si le distributeur est fabriquant ou transformateur de denrées alimentaires pour l'unité de production #Références récentes de clients concernant des fournitures similaires " références récentes de clients concernant des fournitures similaires.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix des prestations : 35 % ;
- qualités environnementales : 15 % ;
- service après-vente : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13M18F.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, word, excel, dwg, jpg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE DE CHAMONIX MONT-BLANC.
direction Finances et Achats Service Achats 38 Place de l'eglise B.P. 89, 74402 Chamonix Cedex, adresse internet : http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Restauration Municipale.
Correspondant : M. René Mila, cuisine Centrale chemin de la Para, 74400 Chamonix, tél. : (+33) 4-50-53-12-64.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE CHAMONIX MONT - BLANC.
Correspondant : Karine CAUX, direction Finances et Achats Service Achats B.P. 89, 74402 Chamonix Cedex, tél. : (+33) 4-50-53-75-28.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE DE CHAMONIX MONT-BLANC.
direction Finances et Achats Service Achats 38 Place de l'eglise B.P. 89, 74402 Chamonix Cedex, adresse internet : http://chamonix-mont-blanc.marcoweb.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 fonds, fumets, jus, aides culinaires conventionnels bio.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15872000.
Lot(s) 02 pommes de terre fraiches et produits de maraichage frais issus de l'agri bio.
; minimum 8 000.00 EUR maximum 13 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03212100.
Lot(s) 03 prduits laitiers et avicoles bio.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Lot(s) 04 fruits et legumes et pommes de terre surgeles bio.
; minimum 3 000.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15300000.
Lot(s) 05 pommes, poires fraiches en l'etat conventiionnelles et bio, jus de fruit.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 3 250.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03222321
Objets supplémentaires : 03222322.
Lot(s) 06 pates et semoule bio.
; minimum 2 500.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15850000
Objets supplémentaires : 15625000.
Lot(s) 07 epicerie bio.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15872000.
Lot(s) 08 charcuterie regionale et bio.
; minimum 1 000.00 EUR maximum 1 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15131120.

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