Centrale des marchés
Cours Collectifs De Ski Pour La Clientele En Sejour Dans La Vallee De Chamonix Mont-Blanc cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du Be/De ski Alpin et Be/De Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la Ddcs pour tous niveaux incluant les prestati...
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Cours Collectifs De Ski Pour La Clientele En Sejour Dans La Vallee De Chamonix Mont-Blanc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5738341

Date de clôture estimée : 14/12/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/11/20)
20-138879
JOUE (17/11/20)
550966-2020

Département(s) de publication : 74
Annonce No 20-138879
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OFFICE DE TOURISME, Numéro national d'identification : 77655076600013, 85 place du Triangle de l'Amitié, 74400, Chamonix Mont-Blanc, F, Courriel : aj@chamonix.com, Code NUTS : FRK28
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chamonix.com/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : tourisme

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Cours Collectifs De Ski Pour La Clientele En Sejour Dans La Vallee De Chamonix Mont-Blanc
Numéro de référence : 20ot02s/Jo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80415000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du Be/De ski Alpin et Be/De Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la Ddcs pour tous niveaux incluant les prestations réalisées pour le compte des classes de neige. On entend par cours collectifs un minimum de 3 élèves de même niveau dans une tranche d'âge de 3-5 ans,6-12 ans ou catégorie Adolescents-adultes dans la limite de 12 pers.Les prestations fournies devront concerner ts les niveaux de pratiques:Initiation-Perfectionnement-Elite/expert.Les prestations pourront avoir lieu à la journée ou en 1/2j quel que soit l'heure de début. Seuls les stages d'une durée à la semaine ou au week-end sont concernés par l'offre proposée par l'Ot aux clients logés en hébergement marchand dans la vallée. Forme de marché : à Bc sans mini ni maxi. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 920 000 euros
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 920 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80415000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : cours collectifs de disciplines autorisées dans le cadre des prérogatives du Be/De ski Alpin et Be/De Nordique et dont l'agrément a été renouvelé par la Ddcs pour tous niveaux incluant les prestations réalisées pour le compte des classes de neige. On entend par cours collectifs un minimum de 3 élèves de même niveau dans une tranche d'âge de 3-5 ans,6-12 ans ou catégorie Adolescents-adultes dans la limite de 12 pers.Les prestations fournies devront concerner ts les niveaux de pratiques:Initiation-Perfectionnement-Elite/expert.Les prestations pourront avoir lieu à la journée ou en 1/2j quel que soit l'heure de début. Seuls les stages d'une durée à la semaine ou au week-end sont concernés par l'offre proposée par l'Ot aux clients logés en hébergement marchand dans la vallée. Forme de marché : à Bc sans mini ni maxi. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 920 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 920 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Aucune clause de garantie financière prévue
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 7
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 décembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 décembre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 20ot02s
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé pré contractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du Code de Justice Administrative).référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (article L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative).recours en plein contentieux dans un délai de deux mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat.recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 novembre 2020
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