A proximité de Chamonix-Mont-Blanc 74402 Haute Savoie
Acheteur : CC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Place de l'Eglise
74400 Chamonix Mont-Blanc
Tel : 0450531113
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 26/06/2025  
Secteurs d'activité
Essence sans plomb.

FOURNITURE DE CARBURANT EN STATION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2025
JOUE - 339615-2025
339615-2025 - Mise en concurrence
France – Essence sans plomb – FOURNITURE DE CARBURANT EN STATION
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE CHAMONIX
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Chamonix Mont-Blanc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Servoz
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Vallorcine
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE CARBURANT EN STATION
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédurebf2fc200-e3de-44d0-abd1-d14549752387
Identifiant interne25C23F
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVallée de Chamonix Mont-Blanc  
VilleChamonix-mont-blanc
Code postal74400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFOURNITURE DE CARBURANT EN STATION
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant interneF-PF-1654576
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVallée de Chamonix Mont-Blanc  
VilleChamonix-mont-blanc
Code postal74400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/06/2025 08:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence &quot;Tarn-et-Garonne&quot;)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement7D2A99CF-C341-85F6-A2F44EB521CB91F1
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement56719
Adresse postalePlace de l'Eglise
VilleChamonix Mont-Blanc
Code postal74400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactFOURNIER ERIC
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement7D2A99EC-D4F5-DFF9-400B1AF94F071B65
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement7D2A99FA-EC71-F4D5-98C5EB7CBB0A17B6
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE CHAMONIX
Numéro d’enregistrement7D2A9A09-0222-8C6B-F3E854C79F046587
Adresse postaleCommunaute De Communes Vallee De Chamonix 38 Place de l'Eglise, null
VilleChamonix Mont - Blanc
Code postal74402
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0033450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielMairie de Chamonix Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement7D2A9A18-0037-40C4-E928745D8D268B48
Adresse postaleMairie De Chamonix Mont-Blanc 38 place de l'Eglise, null
VilleChamonix Mont - Blanc
Code postal74402
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0033450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielMairie de Servoz
Numéro d’enregistrement7D2A9A29-DB21-D95B-59781820CD44A311
Adresse postaleMairie de Servoz null 44 rue de l'église, null
VilleServoz
Code postal74310
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0033450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielMairie de Vallorcine
Numéro d’enregistrement7D2A9A38-E32C-5AC2-2E88BEE6F18CE461
Adresse postaleMairie de Vallorcine 8 Route des Confins du Valais, null
VilleVallorcine
Code postal74660
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactrépondeur AWS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0033450531113
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2c4336de-ac2a-4141-9fb9-abda2531224f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/05/2025 14:14:44 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis339615-2025
Numéro de publication au JO S101/2025
Date de publication27/05/2025