Centrale des marchés
Aménagement du Centre Bourg de CHAMBON LA FORET (45) Aménagement du Centre Bourg de CHAMBON LA FORET (45) adresse : 2 rue du Cardinal de la Luzerne tel : 02-38-32-28-55 correspondant : BERTHELOT Michel, Maire designation : COMMUNE DE CHAMBON...
COMMUNE DE CHAMBON LA FORET 45340Chambon-la-Forêt mairie.chambonlaforet@wanadoo.fr
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Aménagement du Centre Bourg de CHAMBON LA FORET (45)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2055801

Date de clôture estimée : 24/05/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/05/16)
16-64118
SOURCEWEB (03/05/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 16-64118
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE CHAMBON LA FORET.
 Correspondant :  BERTHELOT Michel, Maire, 2 rue du Cardinal de la Luzerne 45340 Chambon-la-Foret, tél. : 02-38-32-28-55, courriel : mairie.chambonlaforet@wanadoo.fr adresse internet : http://www.ccbeaunois45.com/2-159-Chambon-la-Foret.php.

Objet du marché : aménagement du Centre Bourg de chambon la foret (45).
CPV - Objet principal : 45230000
Objets supplémentaires : 34993000
45112710.
Lieu d'exécution : le bourg, 45340 Chambon-la-Foret.
Code NUTS : |FR246|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : aménagement du Centre Bourg de chambon la foret (45).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot 1 Vrd:
Pse 1 : Fourniture et mise en œuvre d'enrobé coloré sur l'aire de stationnement
pse 2 : Fourniture et mise en œuvre de revêtement engazonné sur mélange terre-pierre compris arrosage sur l'aire de stationnement
lot 2 espaces verts:
pse 1 : Platelage bois - déclivité et plantes aquatiques au niveau de l'espace de loisirs
pse 2 : Fournitures et mise en œuvre de revêtement sol souple pour les aires de jeux.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le marché objet de la consultation prévoit une retenue de garantie en couverture des éventuelles réserves correspondant à 5% du montant initial (T.T.C.) du marché initial, augmenté le cas échéant, du montant des avenants.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement choisi par le maitre d'ouvrage est le mandatement par virement administratif sur les crédits ouverts au budget dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement à la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
conformément à l'article 51 de l'o. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre le dépôt de candidature et la signature du marché.
un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
le présent règlement de la consultation interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 70 %;
     - prix : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 mai 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 24 mai 2016, à 18 heures.
Lieu : mairie.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mai 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie.
 2 rue du cardinal de la luzerne,  45340 Chambon-la-Foret, , tél. : 02-38-32-28-55, , courriel : mairie.chambonlaforet@wanadoo.fr,  adresse internet : http://www.ccbeaunois45.com/2-159-Chambon-la-Foret.php.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orleans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juadm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://greffe.ta-orleans-juadm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
voiries reseaux divers
C.P.V. - Objet principal : 45230000.

Lot(s) 2. -
espaces verts
C.P.V. - Objet principal : 45112710.

Lot(s) 3. -
eclairage
C.P.V. - Objet principal : 34993000.
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