Centrale des marchés
F-Chambon: Produits alimentaires d'origine animale II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Groupe hospitalier de La Rochelle 17290Chambon cellule-marches@ch-larochelle.fr 0546688676
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F-Chambon: Produits alimentaires d'origine animale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742484

Date de clôture estimée : 01/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/06/13)
208926-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
17290
+33 546274848
Groupe hospitalier de La Rochelle
FRANCE
cellule-marches@ch-larochelle.fr
Chambon
5 rue de la Grosse Motte
+33 546688676

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
17290
Chambon
5 rue de la Grosse Motte
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_HzfTqFDLdL
Centre de soins de suite de Marlonges

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre de soins de suite de Marlonges, 17230 Chambon.
Poitou-Charentes
FR53


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits alimentaires pour le centre de soins de suite de Marlonges en 11 lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires d'origine animale
03142300

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15100000

Produits alimentaires divers
15800000

Produits alimentaires et produits secs divers
15890000

Produits alimentaires transformés
15894000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Ce marché comporte une prestation supplémentaire demandée pour le lot no 10 : queue de lotte.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Lot 1 : produits laitiers et avicoles
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers
15500000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2 : boissons
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jus de fruits
15321000

Eau minérale
15981000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 3 : viandes et charcuterie fraîche
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande
15110000

Charcuterie
15131120


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 4 : épicerie
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Épicerie fine
15894700
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 5 : conserverie
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000

Conserves de fruits
15332400

Légumes en conserve et/ou en boîte
15331400


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 6 : fruits, légumes et pommes de terre surgelés
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000

Légumes congelés
15331170

Pommes de terre congelées
15311000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 7 : légumes et fruits 4ème gamme nature et 5ème gamme nature cuits sans sel
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes
03221000

Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
15310000

Fruits, légumes et produits connexes
15300000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 8 : préparations alimentaires élaborées surgelées
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000

Préparations à base de viande
15131700

Préparations alimentaires
15893100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 9 : produits carnés surgelés
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000

Viande
15110000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 10 : produits de la mer et d'eau douce surgelés
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000

Poisson congelé
15221000

Crustacés congelés
15251000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 11 : produits diététiques
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits diététiques
15882000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement du marché est assuré par les ressources propres du Centre de Soins de Suite de Marlonges. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels d'exploitation de l'établissement pour les exercices considérés. Le paiement s'effectue par mandat administratif et conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture. Le paiement est effectué par le Comptable du Centre de Soins de Suite.Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des Marchés publics, le titulaire du marché peut prétendre au versement d'une avance forfaitaire si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics.si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du pouvoir adjudicateur. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
EXPLO PDT ALIMENTAIRE MARLONGES
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.8.2013 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesPi
sylvain.zercher@ch-larochelle.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
86020
Poitiers Cedex
15 rue de Blossac, BP 541
Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative) (+33 549607919)

Organe chargé des procédures de médiation

33077
Bordeaux
esplanade Charles de Gaulle
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics 4 bis (+33 556906530)


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
21.6.2013
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