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Travaux de réhabilitation de la salle Pierre Sémard Travaux de réhabilitation de la salle Pierre Sémard fax : 01-39-37-44-01 tel : 01-39-37-44-11 ville : Chambly correspondant : LAZARUS David, Maire mel : marches.publics@ville-chambly.fr ...
Ville de Chambly 60542Chambly marches.publics@ville-chambly.fr 01 39 37 44 01
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Travaux de réhabilitation de la salle Pierre Sémard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4411194

Date de clôture estimée : 15/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/03/19)
BOAMP (18/03/19)
19-41712
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 60, 2, 27, 80, 93, 95
Annonce No 19-41712
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambly.
 Correspondant :  LAZARUS David, Maire, place de l'hôtel de Ville B.P. 10110 60542 Chambly, tél. : 01-39-37-44-11, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr adresse internet : http://www.ville-chambly.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réhabilitation de la salle Pierre Sémard.
CPV - Objet principal : 45300000
Objets supplémentaires : 45261210
45330000
45421000
45430000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRE22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la durée du marché est de 35 semaines dont 4 semaines pour la période de préparation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de réhabilitation de la salle Pierre Sémard.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 245 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie de 5% qui pourra être remplacée par une garantie à 1ère demande exclusivement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par fonds propres et subvention. Paiement mensuel sur présentation d'une facture après service fait. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
une avance de 5% pourra être versée selon les conditions indiquées à l'article 110 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics et sous réserve de production d'une garantie à 1ère demande couvrant le montant de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme jurdique n'est imposée pour la constitution du groupement.
cependant, il est interdit de présenter une ou plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat si le signataire n'est pas le représentant légal de la société.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19AT-0012-P.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Le dossier est téléchargeable sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm.
Date limite d'obtention : 12 avril 2019, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux.
 place de l'hôtel de ville B.P. 10110,  60542 Chambly Cedex, , tél. : 01-39-37-44-11, , télécopieur : 01-39-37-44-01, , courriel : marches.publics@ville-chambly.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Cedex 01 80011 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe -et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
- conformément aux dispositions des articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, un référé contractuel peut être introduit,
- conformément aux dispositions des articles R411-1 à R.421-7 du Code de la Justice Administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois qui y sont mentionnés. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande de référé suspension des actes attaqués.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Terrassement / vrd / Espaces verts
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Bâtiment, Gros œuvre, Menuiserie, Ravalement, Voirie

Lot(s) 2. -
Clos couvert
le lot "clos couverts" concerne la rénovation de la couverture et des façades comprenant les corps d'état suivants : gros œuvre - maçonnerie / menuiseries extérieures - occultation / ravalement - peinture
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Bâtiment, Gros œuvre, Menuiserie, Ravalement, Voirie

Lot(s) 3. -
Aménagements intérieurs
le lot "aménagements intérieurs" comprend les corps d'état suivants : cloisons - doublage / menuiseries intérieures / plomberie - rIA - sanitaires / chauffage - ventilation - climatisation / électricité courant fort - courant faible / revêtement de sol et mural / peinture / équipements de cuisine / équipement de scène - éclairage -sonorisation
C.P.V. - Objet principal : 45421152.
Mots descripteurs : Bâtiment, Gros œuvre, Menuiserie, Ravalement, Voirie
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