Centrale des marchés
73 fourniture de produits et matériels d'entretien et consommables sanitaires pour les services de l'ensemble du département de la Savoie 73 fourniture de produits et matériels d'entretien et consommables sanitaires pour les services de l'ensemble du département de la Savoie ville : Chambéry Cedex code_postal : 73018 lieu : hô...
Conseil général de La Savoie 73018Chambéry fabrice.martinelli@cg73.fr 0479968870
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73 fourniture de produits et matériels d'entretien et consommables sanitaires pour les services de l'ensemble du département de la Savoie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660556

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/04/13)
121106-2013
BOAMP (12/04/13)
13-64572

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de La Savoie, hôtel du Département B.P. 1802, contact : M. Martinelli Fabrice, à l'attention de M. le président, F-73018 Chambéry Cedex. E-mail : fabrice.martinelli@cg73.fr. Fax : (+33) 4 79 96 88 70.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg73.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://cg73.marcoweb.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de produits et matériels d'entretien et consommables sanitaires pour les services du Département de la Savoie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département de la Savoie.
Code NUTS : FR717.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39830000, 19640000,39224300,42933100,33761000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. lot 1 : prix des fournitures. Pondération : 50.
2. lot 1 : valeur technique. Pondération : 25.
3. lot 1 : performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Pondération : 25.
4. lots 2 et 5 : prix des fournitures avec la remise consentie sur catalogue. Pondération : 55.
5. lots 2 et 5 : valeur technique. Pondération : 35.
6. lots 2 et 5 : performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 10.
7. lots 3 et 4 : prix des fournitures avec la remise consentie sur catalogue. Pondération : 70.
8. lots 3 et 4 : valeur technique. Pondération : 25.
9. lots 3 et 4 : performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12MG018.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 210-345627 du 31/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 016

Lot n° : 1

Intitulé : Ce lot concerne les besoins en tous types de sacs à déchets pour les différents services du Département. Les fournitures proposées devront être conformes aux normes applicables en vigueur
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Entreprise Adaptée L'EA, 12 rue Jacquard
ZA Le Bert, F-,38630 Les Avenières.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 498,35 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2013 017

Lot n° : 2

Intitulé : Ce lot concerne les besoins en produits d'entretien des différents services du Département (hors atelier culinaire départemental)
Une large gamme de produits devra être proposée.
Le candidat veillera à présenter un catalogue permettant un large choix de produits.
Les produits proposés devront être conformes aux normes applicables en vigueur.
Le candidat est informé que d'autres produits d'entretien que ceux indiqués dans le bordereau des prix pourront être commandés dans le cadre de ce marché.
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPHA VALLET, ZI Lyon Nord
rue Jacquard, F-,69730 Genay.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 17 662,49 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2013 018

Lot n° : 3

Intitulé : Ce lot concerne les besoins en tous types de matériels d'entretien des différents services du Département (hors atelier culinaire départemental).
Une large gamme de matériels d'entretien devra être proposée.
Le candidat veillera à présenter un catalogue permettant un large choix de matériels.
Les matériels d'entretien proposés devront être conformes aux normes applicables en vigueur.
Le candidat est informé que d'autres matériels d'entretien que ceux indiqués dans le bordereau des prix pourront être commandés dans le cadre de ce marché.
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPHA VALLET, ZI Lyon Nord, F-,69730 Genay.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 17 144,84 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2013 019

Lot n° : 4

Intitulé : Ce lot concerne les besoins en tous types de distributeurs et consommables sanitaires des différents services du Département.
Une large gamme de distributeurs et consommables devra être proposée.
Le candidat veillera à présenter un catalogue permettant un large choix de modèles de distributeurs et de consommables.
Les distributeurs et consommables proposés devront être conformes aux normes applicables en vigueur.
Le candidat est informé que d'autres types de distributeurs et consommables sanitaires que ceux indiqués dans le bordereau des prix pourront être commandés dans le cadre de ce marché.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PAREDES, 1 rue Georges Besse
ZI Le Revoisson
B.P. 302, F-,69745 Genas Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 15 015,75 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le lot n° 5 (produits et matériel d'entretien pour l'atelier culinaire départemental) a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général dans un souci d'égalité de traitement des candidats. En effet, l'analyse a fait apparaître que deux produits demandés au détail estimatif indicatif ne peuvent être fournis que par un candidat. Le Pouvoir adjudicateur a décidé de relancer une nouvelle consultation sous la forme d'un marché à procédure adaptée pour ce lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 211 B, annonce n° 455 du 31 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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