Centrale des marchés
73 Fourniture de mobiliers urbains au profit de la Ville à Chambéry 73 Fourniture de mobiliers urbains au profit de la Ville à Chambéry fourniture de mobiliers urbains. ville : Chambéry Cedex, code_postal : 73011 lieu : direction Générale des Services Techniq...
Ville de Chambéry 73011Chambéry
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73 Fourniture de mobiliers urbains au profit de la Ville à Chambéry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121243

Date de clôture estimée : 14/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-107178
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambéry.
Correspondant : Mme le maire, direction Générale des Services Techniques Hôtel de Ville B.P. 1105, 73011 Chambéry Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Compétences des communes prévues au code général des collectivités territoriales.

Objet du marché : fourniture de mobiliers urbains.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : chambery.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité, y/c les emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat, y compris les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2).

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- coût global des fournitures pour les lots 1 et 2 : 50 % ;
- qualité technique des produits et échantillons présentés pour les lots 1 et 2 : 35 % ;
- délai de livraison pour les lots 1 et 2 : 15 % ;
- prix des fournitures pour le lot 3 : 80 % ;
- délai de livraison pour le lot 3 : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12/23.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. (Cf. Réglement de consultation). Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date limite d'obtention : 14 juin 2012, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Chambéry.
direction Générale des Services Techniques Bureau 19 B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
Correspondant : André ROLLIN direction Générale des Services Techniques Service pole espaces Publics-Electricité Voirie Exploitation B.P. 1105, 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-23-20.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
Correspondant : Denise LANSARD direction Générale des Services Techniques Bureau 19 B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-20-94.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
service des marchés publics B.P. 1105, 73011 Chambery Cedex, tél. : 04-79-60-20-94, télécopieur : 04-79-33-65-66, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-06, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-06, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 Bandes podotactiles asphaltes.
; minimum 6 500.00 EUR (H.T.) Maximum 17 500.00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39150000.
Lot(s) 02 Potelets divers.
; minimum 6 500.00 EUR (H.T.) Maximum 17 500.00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39150000.
Lot(s) 03 Potelets THIEME.
; minimum 4 500.00 EUR (H.T.) Maximum 14 000.00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39150000

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