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maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges de 4 sites de l'université Savoie Mont Blanc Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites del'Université Savoie Mont Blanc en contrat unique dit "à prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat ...
Université de Savoie 73011Chambéry 04 79 75 91 43
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Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges de 4 sites de l'université Savoie Mont Blanc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748227

Date de clôture estimée : 26/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166327
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73, 74
Annonce No 15-166327
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Savoie.
 Correspondant : Mme LUBAT Florence, 27 rue Marcoz Bp1104 27 rue Marcoz Bp1104 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-75-85-84, télécopieur : 04-79-75-91-43 adresse internet : https://www.univ-smb.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites de
l'université Savoie Mont Blanc en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée
.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.
Lieu d'exécution : 4 Sites universitaires en Savoie et Haute-Savoie.
Code NUTS : |FR71|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges de l'université Savoie Mont Blanc
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2018.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera effectué par l'université sur ses fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : après attribution du marché, conformément à l'article 51.vii du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur exigera
que le groupement d'entreprises prenne la forme d'un groupement solidaire d'entreprises spécialisées.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : - Les agréments ministériels et attestations COFRAC- les habilitations électriques de l'ensemble des techniciens intervenant sur le parc ascenseur- tout autre habilitation que le candidat jugera utile de fournir;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 novembre 2015, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-43S.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université de Savoie.
 Correspondant : Mme LUBAT Florence,  27 rue Marcoz Bp1104,  73011 Chambéry Cedex, , courriel : cellule.marches@univ-savoie.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276622&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. - appareils des implantations et sites universitaires du département de la Savoie.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites universitaires du département de la Savoie en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée : tous lots confondus le montant maximum est de 120 000 euro(s)ht pour toute la durée du marché.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.

Lot(s) 02. - appareils des bâtiments du site universitaire du département de Haute-Savoie.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites universitaires du département de la Haute-Savoie en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée : tous lots confondus le montant maximum est de 120 000 euro(s)ht pour toute la durée du marché.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.

Lot(s) 01. - appareils des implantations et sites universitaires du département de la Savoie.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites universitaires du département de la Savoie en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée : tous lots confondus le montant maximum est de 120 000 euro(s)ht pour toute la durée du marché.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.
Lot(s) 01. - appareils des implantations et sites universitaires du département de la Savoie.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites universitaires du département de la Savoie en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée : tous lots confondus le montant maximum est de 120 000 euro(s)ht pour toute la durée du marché.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.

Lot(s) 02. - appareils des bâtiments du site universitaire du département de Haute-Savoie.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites universitaires du département de la Haute-Savoie en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée : tous lots confondus le montant maximum est de 120 000 euro(s)ht pour toute la durée du marché.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.
Lot(s) 02. - appareils des bâtiments du site universitaire du département de Haute-Savoie.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et monte-charges des sites universitaires du département de la Haute-Savoie en contrat unique dit "À prestations minimales obligatoires" en Base et en " contrat étendu " en prestation supplémentaire éventuelle imposée : tous lots confondus le montant maximum est de 120 000 euro(s)ht pour toute la durée du marché.
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42416000
Objets supplémentaires : 42416120
42419510.
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