Centrale des marchés
maintenance des installations thermiques de l'universite de savoie 73 Maintenance des installations thermiques de l'université de savoie à Chambéry ville : Chambéry Cedex code_postal : 73011 lieu : 27 rue Marcoz Bp1104 27 rue Marcoz Bp1104
Université de Savoie 73011Chambéry 0479759143
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Maintenance des installations thermiques de l'universite de savoie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695131

Date de clôture estimée : 21/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85238
JOUE (15/05/13)
158648-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Savoie, 27 rue Marcoz Bp1104 27 rue Marcoz Bp1104, à l'attention de M. Voile Estelle, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 75 83 89. Fax : (+33) 4 79 75 91 43.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-savoie.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université de Savoie Cellule Marchés Publics, 27 rue Marcoz B.P. 1104, à l'attention de Estelle Voile, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 75 85 68. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=112021&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université de Savoie Cellule Marchés Publics, 27 rue Marcoz B.P. 1104, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 75 83 89. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=112021&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université de Savoie, 27 rue Marcoz Bp1104, à l'attention de M. Voile Estelle, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 75 83 89. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=112021&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
maintenance des installations thermiques de l'universite de savoie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites universitaires de Savoie et Haute-Savoie.
Code NUTS , FR71, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la maintenance des installations thermiques de l'université de Savoie.
Le présent marché est un marché d'obligation de résultats, de type PF (marché prestation et forfait sans fourniture de combustible).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : recours aux marchés complémentaires
en application de l article 35.ii-5 du Code des marchés publics, l Université de Savoie se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d une circonstance imprévue ou pour des prestations identiques à celles du marché en cours à exécuter par le même titulaire.
réalisation de prestations similaires :
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l article 35-ii 6 et qui seront exécutées par l attributaire de ce présent marché.
en l absence de notification des PSI, l Université de Savoie recourra, dans les 3 ans suivant la notification du marché, à la mise en place d un marché complémentaire dans le cadre de l art 35 II 6 du code des marchés publics.
les conditions d exécution de ce nouveau marché seront conformes à celles du présent marché.
Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er septembre 2013, jusqu'au : 31 août 2018.
Lot n° 1

Intitulé : Ensemble immobilier E 1 comprenant le site Universitaire de Jacob Bellecombette et la Présidence à Chambéry
1) Description succincte :
Maintenance des intallation thermiques de l ensemble immobilier E 1 comprenant le site Universitaire de Jacob Bellecombette et la Présidence à Chambéry
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er septembre 2013, jusqu'au : 31 août 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Ensemble immobilier E 2 comprenant le site Universitaire du Bourget du lac
1) Description succincte :
Maintenance des installations thermiques de l ensemble immobilier E 2 comprenant le site Universitaire du Bourget du lac
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er septembre 2013, jusqu'au : 31 août 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Ensemble immobilier E 3 comprenant le site Universitaire d'Annecy le Vieux (hors IUT et logements de fonction de l'IUT)
1) Description succincte :
Maintenance des installations thermiques de l ensemble immobilier E 3 comprenant le site Universitaire d'Annecy le Vieux (hors IUT et logements de fonction de l'IUT)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er septembre 2013, jusqu'au : 31 août 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Ensemble immobilier E 4 comprenant l'Iut et les logements de fonction de l'IUT sur le site Universitaire d'Annecy le Vieux
1) Description succincte :
Maintenance des installations thermiques de l ensemble immobilier E 4 comprenant l'Iut et les logements de fonction de l'IUT sur le site Universitaire d'Annecy le Vieux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er septembre 2013, jusqu'au : 31 août 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le candidat est informé que l administration souhaite conclure le marché dans l unité monétaire suivante : EUR
Le financement direct du prix s effectue sur le budget de l'université.
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Le marché est conclu à prix ferme pour la première année d'exécution. Il est révisable au 1 er septembre de chaque année à compter du 01/09/2014.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l entreprise pourra soumissionner soit seule, soit en groupement.
Dans le cas d un groupement d entreprises, l entreprise désignée sur l acte d engagement comme mandataire commun assurera la coordination au sein du groupement.
Conformément aux dispositions de l article 51 IV du Code des Marchés Publics, un même opérateur économique ne pourra être mandataire de plus d un groupement pour un même marché.
Conformément à l article 51.vi du Code des Marchés Publics le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter (pour le marché ou certains lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements (ou en qualité de membre de plusieurs groupements).
Après attribution du marché, conformément à l article 51.vii du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur exigera que le groupement d entreprises prenne la forme d un groupement solidaire d entreprises spécialisées.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1 ou forme libre).
Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat en application des articles 43 et 44 du CMP. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (modèle Dc2). Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (modèle Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- présentation d'une liste de missions de même nature exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
- présentation d'une liste de missions de même nature exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- certificats de qualifications professionnelles :- la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-17S.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38022 Grenoble. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38022 Grenoble. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

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