Centrale des marchés
Machines à commande numérique pour le travail des métaux Acquisition de 6 tours a commande numérique pour l'université Savoie Mont Blanc.
Université de Savoie 73011Chambéry cellule.marches@univ-smb.fr 04 79 75 91 43
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Machines à commande numérique pour le travail des métaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1973718

Date de clôture estimée : 31/05/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/03/16)
101147-2016
25/03/2016    S60    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Chambéry: Machines à commande numérique pour le travail des métaux

2016/S 060-101147

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Université de Savoie
19730858800015
27 rue Marcoz, BP 1104
À l'attention de: Mme Lubat Florence
73011 Chambéry Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 479758584
E-mail: cellule.marches@univ-smb.fr
Fax: +33 479759143

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://www.univ-smb.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
2016-05F acquisition de 6 tours a commande numérique.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: IUT d'Annecy-le-Vieux, 74940 Annecy-le-Vieux.

Code NUTS FR718

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de 6 tours a commande numérique pour l'université Savoie Mont Blanc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42632000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
L'achat concerne 6 tours à commande numérique.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 30 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— le financement direct du prix s'effectue sur fonds propres de l'université Savoie Mont Blanc.
— le mode de règlement choisi par la personne responsable du marché est le virement administratif.
— le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.
— le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable de l'université Savoie Mont Blanc.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212 — 11 du code du travail,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Un extrait k bis,
— se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir (Cf. modèles DC1 et DC2).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2016-05F
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31.5.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Le candidat fournira une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Signature et habilitations: il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat et que les signatures doivent être originales (pas de signatures scannées).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Greffe du tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun — BP 1135
38022 Grenoble
Fax: +33 476422269

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun — BP 1135
38022 Grenoble
Fax: +33 476422269

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22.3.2016
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