Centrale des marchés
Accompagnement à la réponse à appels à projets PIA 3 Accompagnement à la réponse à appels à projets PIA 3 designation : Université de Savoie adresse : 27 rue Marcoz BP1104 27 rue Marcoz BP1104 correspondant : Mme LUBAT Florence ville : Chamb...
Université de Savoie 73011Chambéry service.achats-marches@univ-smb.fr 04 79 75 91 43
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Accompagnement à la réponse à appels à projets PIA 3

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2476996

Date de clôture estimée : 21/12/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/16)
16-172296
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73, 38, 69, 74
Annonce No 16-172296
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Savoie.
 Correspondant : Mme LUBAT Florence, 27 rue Marcoz Bp1104 27 rue Marcoz Bp1104 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-75-85-84, télécopieur : 04-79-75-91-43, courriel : service.achats-marches@univ-smb.fr adresse internet : https://www.univ-smb.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : accompagnement à la réponse à appels à projets PIA 3.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 79998000.
Lieu d'exécution : université savoie mont blanc, 73000 Chambéry.
Code NUTS : |FR71|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le montant maximum du marché est de 132 000 euro(s) (H.T.) et le minimum correspond à l'accompagnement de 3 projets. La durée du marché débute à compter de sa notification pour s'achever au 31.03.2019.

Caractéristiques principales : 

accompagnement à la réponse à appels à projets PIA 3
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la quantité minimum correspond à l'accompagnement de 3 projets et le maximum est de 132 000 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité telle que prévue à l'article 5.1 du Ccag-Pi.
Par dérogation aux dispositions de l'article 5.1.1. Du CCAG-PI, toutes les informations portées à la connaissance du titulaire à l'occasion de sa mission revêtent un caractère confidentiel. Le titulaire doit informer ses sous-traitants des obligations de confidentialité de sécurité.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait Kbis ou équivalent daté de moins de 6 moispreuve de la capacité du signataire à engager le candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 décembre 2016, à 11 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-43PI.

Renseignements complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification, au 31 mars 2019.
les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 novembre 2016.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous