Centrale des marchés
2015-40T La présente consultation concerne 3 lots suite à une consultation infructueuse, seuls les lots 8 mobilier, 12 sols souples et 13 peinture sont concernés par cet appel d'offres. designation : Uni...
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2015-40T

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796684

Date de clôture estimée : 22/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182759

Département(s) de publication : 73, 1, 38, 69, 74
Annonce No 15-182759
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Savoie, 27 rue Marcoz Bp1104, à l'attention de Mme LUBAT Florence, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. (+33) 4 79 75 85 84. Fax (+33) 4 79 75 91 43.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Savoie Mont Blanc, service des achats et des marchés publics, Contact : via le profil acheteur de l'université Plateforme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, F-73011 Chambéry Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Savoie Mont Blanc, via le profil acheteur de l'université Plateforme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, Contact : service des achats et des marchés publics, F-73011 Chambéry Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université Savoie Mont Blanc, via le profil acheteur de l'université Plateforme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, Contact : service des achats et des marchés publics, F-73011 Chambéry Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015-40t.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : le bourget du lac.
  Code NUTS |FR71|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation concerne 3 lots suite à une consultation infructueuse, seuls les lots 8 mobilier, 12 sols souples et 13 peinture sont concernés par cet appel d'offres.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45000000, 45214400, 39100000, 45432100, 45442100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  construction d un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry
Bâtiment neuf de 3849 m2 shon pour l'école d'ingénieurs polytech Annecy-Chambery de l université de Savoie sur le site du Bourget-Du-Lac.
Relance des lots infructueux suivants suite à une précédente procédure consultation: Lot 8 Mobilier, Lot 12 sols souples , Lot 13 peinture.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : lot 8 : Pse13 boîtes aux lettres, Pse228 écritoires, PSE 14 tables et sièges de travail
lot 13 : Pse05 Lasure sur paroi atrium, Pse15 Suppression lasure béton intérieure, Pse16 suppression lasure tablettes bois
le Maître d ouvrage s autorise à passer en cas de besoin des marchés complémentaires en application de l article 35.ii.6 du Code des marchés publics et des marchés de prestations similaires.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 8 intitulé : Mobilier
 1)Description succincte
  Fourniture et pose de sièges d'amphithéâtre de tablettes filantes sièges tables et mobiliers divers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39100000.
 3)Quantité ou étendue
  Construction d'un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry - Lot 8 Mobilier
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée globale prévisionnelle du marché public est de 14 mois compris période de préparation et de levée des réserves, hors année de parfait achèvement, à compter de la date de démarrage des travaux des autres corps d'état soit : juillet 2015.
LOT no 12 intitulé : Sols souples
 1)Description succincte
  Travaux de pose de revêtement de sols souples
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45432100.
 3)Quantité ou étendue
  Construction d'un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry - Lot 12 sols souples
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée globale prévisionnelle du marché public est de 14 mois compris période de préparation et de levée des réserves, hors année de parfait achèvement, à compter de la date de démarrage des travaux des autres corps d'état soit : juillet 2015.
LOT no 13 intitulé : Peinture
 1)Description succincte
  Travaux de peinture sur différents supports
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45442100.
 3)Quantité ou étendue
  Construction d'un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry - Lot 13 Travaux de peinture sur différents supports
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée globale prévisionnelle du marché public est de 14 mois compris période de préparation et de levée des réserves, hors année de parfait achèvement, à compter de la date de démarrage des travaux des autres corps d'état soit : juillet 2015.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.
les travaux sont couverts par une garantie de parfait achèvement. Le délai de garantie est conforme à l'article 44.1. Du Ccag-Travaux.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement sera effectué par l'université sur ses fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Après attribution du marché, conformément à l'article 51.vii du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur
exigera que le groupement d'entreprises prenne la forme d'un groupement solidaire d'entreprises spécialisées.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : > Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
> Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier (en application des articles 43 et 44 du cmp)
> Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
> Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : > Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : > Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
> Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
> Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
> Certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Les candidats doivent justifier des effectifs et des niveaux de qualifications listés au tableau ci-dessous.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-40T.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
  Autres publications antérieures
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 142-260434 du 24/07/2015.
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 070-123893 du 09/04/2015.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  22 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Savoie, 27 rue Marcoz Bp1104, à l'attention de Mme LUBAT Florence, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. (+33) 4 79 75 85 84. Fax (+33) 4 79 75 91 43.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Savoie Mont Blanc, service des achats et des marchés publics, Contact : via le profil acheteur de l'université Plateforme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, F-73011 Chambéry Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Savoie Mont Blanc, via le profil acheteur de l'université Plateforme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, Contact : service des achats et des marchés publics, F-73011 Chambéry Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université Savoie Mont Blanc, via le profil acheteur de l'université Plateforme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, Contact : service des achats et des marchés publics, F-73011 Chambéry Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015-40t.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : le bourget du lac.
  Code NUTS |FR71|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation concerne 3 lots suite à une consultation infructueuse, seuls les lots 8 mobilier, 12 sols souples et 13 peinture sont concernés par cet appel d'offres.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45000000, 45214400, 39100000, 45432100, 45442100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  construction d un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry
Bâtiment neuf de 3849 m2 shon pour l'école d'ingénieurs polytech Annecy-Chambery de l université de Savoie sur le site du Bourget-Du-Lac.
Relance des lots infructueux suivants suite à une précédente procédure consultation: Lot 8 Mobilier, Lot 12 sols souples , Lot 13 peinture.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : lot 8 : Pse13 boîtes aux lettres, Pse228 écritoires, PSE 14 tables et sièges de travail
lot 13 : Pse05 Lasure sur paroi atrium, Pse15 Suppression lasure béton intérieure, Pse16 suppression lasure tablettes bois
le Maître d ouvrage s autorise à passer en cas de besoin des marchés complémentaires en application de l article 35.ii.6 du Code des marchés publics et des marchés de prestations similaires.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 8 intitulé : Mobilier
 1)Description succincte
  Fourniture et pose de sièges d'amphithéâtre de tablettes filantes sièges tables et mobiliers divers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39100000.
 3)Quantité ou étendue
  Construction d'un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry - Lot 8 Mobilier
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée globale prévisionnelle du marché public est de 14 mois compris période de préparation et de levée des réserves, hors année de parfait achèvement, à compter de la date de démarrage des travaux des autres corps d'état soit : juillet 2015.
LOT no 12 intitulé : Sols souples
 1)Description succincte
  Travaux de pose de revêtement de sols souples
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45432100.
 3)Quantité ou étendue
  Construction d'un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry - Lot 12 sols souples
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée globale prévisionnelle du marché public est de 14 mois compris période de préparation et de levée des réserves, hors année de parfait achèvement, à compter de la date de démarrage des travaux des autres corps d'état soit : juillet 2015.
LOT no 13 intitulé : Peinture
 1)Description succincte
  Travaux de peinture sur différents supports
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45442100.
 3)Quantité ou étendue
  Construction d'un nouveau bâtiment pour Polytech Annecy Chambéry - Lot 13 Travaux de peinture sur différents supports
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée globale prévisionnelle du marché public est de 14 mois compris période de préparation et de levée des réserves, hors année de parfait achèvement, à compter de la date de démarrage des travaux des autres corps d'état soit : juillet 2015.
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.
les travaux sont couverts par une garantie de parfait achèvement. Le délai de garantie est conforme à l'article 44.1. Du Ccag-Travaux.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement sera effectué par l'université sur ses fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Après attribution du marché, conformément à l'article 51.vii du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur
exigera que le groupement d'entreprises prenne la forme d'un groupement solidaire d'entreprises spécialisées.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : > Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
> Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier (en application des articles 43 et 44 du cmp)
> Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
> Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : > Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : > Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
> Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
> Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
> Certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Les candidats doivent justifier des effectifs et des niveaux de qualifications listés au tableau ci-dessous.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-40T.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
  Autres publications antérieures
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 142-260434 du 24/07/2015.
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 070-123893 du 09/04/2015.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  22 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 décembre 2015.
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