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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des locaux de l’université Savoie Mont-Blanc (USMB)
Description: La consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’USMB comprenant : - les prestations régulières de nettoyage des locaux y compris de certains espaces extérieurs - l’approvisionnement et la mise en place, au quotidien, des consommables d’hygiène y compris la fourniture, la pose et la maintenance des distributeurs ; - le nettoyage annuel des vitreries - d’autres prestations ponctuelles ou exceptionnelles Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Identifiant de la procédure: 5e1546af-3bcd-4e15-bfc3-6cf610b89a6b
Avis précédent: db5f6508-e8a4-4b1d-a4ba-cbedf9d45dbd-01
Identifiant interne: 2026-09S
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d’offres ouvert : La présente procédure est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage, 90522400 Nettoyage et traitement du sol, 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table, 33711900 Savon
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourget-du-Lac / Jacob-Bellecombette / Chambéry
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 666 667,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 166 667,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite des locaux obligatoire. Modalités et dates de visite : se référer au règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des locaux du campus d’Annecy-le-Vieux
Description: Nettoyage des locaux du campus d’Annecy-le-Vieux : Campus d’Annecy Savoie Mont Blanc (environ 48 000 m2) – Chemin de Bellevue 74940 Annecy
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Se référer au règlement de la consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 847 326,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 045 253,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur Technique 60 % Méthodologie, et Moyens matériels /20: • Pertinence de la mécanisation et des matériels (15 pts) • Organisation et logistique (5 pts) Encadrement et Moyens Humains /25: • Pertinence des moyens humains pour répondre au besoin (15 pts) • Pertinence de la stratégie d'encadrement (10 pts) • Modalités de reprise du personnel, d'évaluation des compétences et de formation (5 pts) Performance Environnementale /10: • Utilisation de produits éco-labellisés et réduction des emballages (4pts) • Gestion des consommables sanitaires (3pts) • Actions concrètes pour l'économie d'eau et d'énergie (3pts) Contrôle et Traçabilité /5: • Performance technique : Pertinence de la solution d'horodatage électronique (2pts) • Exploitation et Reporting : Capacité du titulaire à transformer les données brutes en tableaux de bord mensuels clairs (2pts) • Éthique et Conformité : Garanties apportées sur la protection des données personnelles des agents (RGPD) et transparence sur les droits d'accès. (1pt)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur financière 40 % Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)/30 Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU)/10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur Technique 60 % Valeur financière 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le contrat: Université Savoie Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage des locaux du campus de Bourget-du-Lac
Description: Nettoyage des locaux du campus de Bourget-du-Lac : Campus du Bourget-du-Lac (environ 38 000 m2) -Avenue du Lac d’Annecy 73370 Le Bourget-du-Lac
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Bourget-du-Lac
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Se référer au règlement de la consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 723 984,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 908 697,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur Technique 60 % Méthodologie, et Moyens matériels /20: • Pertinence de la mécanisation et des matériels (15 pts) • Organisation et logistique (5 pts) Encadrement et Moyens Humains /25: • Pertinence des moyens humains pour répondre au besoin (15 pts) • Pertinence de la stratégie d'encadrement (10 pts) • Modalités de reprise du personnel, d'évaluation des compétences et de formation (5 pts) Performance Environnementale /10: • Utilisation de produits éco-labellisés et réduction des emballages (4pts) • Gestion des consommables sanitaires (3pts) • Actions concrètes pour l'économie d'eau et d'énergie (3pts) Contrôle et Traçabilité /5: • Performance technique : Pertinence de la solution d'horodatage électronique (2pts) • Exploitation et Reporting : Capacité du titulaire à transformer les données brutes en tableaux de bord mensuels clairs (2pts) • Éthique et Conformité : Garanties apportées sur la protection des données personnelles des agents (RGPD) et transparence sur les droits d'accès. (1pt)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur financière 40 % Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)/30 Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU)/10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur Technique 60 % Valeur financière 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le contrat: Université Savoie Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Nettoyage des locaux du campus de Jacob-Bellecombette et du siège administratif de Chambéry
Description: Nettoyage des locaux du campus de Jacob-Bellecombette et du siège administratif de Chambéry : 1. Campus de Jacob-Bellecombette (environ 20 416 m2) - Rue Jean-Baptiste Richard 73000 Jacob-Bellecombette 2. Sites de Chambéry : 2.1 Siège administratif - 27 Rue Marcoz 73000 Chambéry (environ 3 000 m2) 2.2 Agence Comptable - Rue de la République 378 rue de la République 73000 Chambéry (environ 265m2)
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de douze mois, portant leur durée totale à 48 mois maximum. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L’Université peut cependant décider de ne pas reconduire le contrat. Elle en informe le titulaire par décision écrite, envoyée par la voie électronique, en respectant un préavis de deux mois avant la fin de la durée de validité du marché. La non- reconduction du marché n’ouvre aucun droit à indemnisation du titulaire. Le titulaire ne peut s’opposer à cette non-reconduction, dès lors qu’une telle décision du représentant légal de l’Université ou de son délégataire lui a été notifiée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Jacob-Bellecombette et Chambéry
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Se référer au règlement de la consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 095 357,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 212 717,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur Technique 60 % Méthodologie, et Moyens matériels /20: • Pertinence de la mécanisation et des matériels (15 pts) • Organisation et logistique (5 pts) Encadrement et Moyens Humains /25: • Pertinence des moyens humains pour répondre au besoin (15 pts) • Pertinence de la stratégie d'encadrement (10 pts) • Modalités de reprise du personnel, d'évaluation des compétences et de formation (5 pts) Performance Environnementale /10: • Utilisation de produits éco-labellisés et réduction des emballages (4pts) • Gestion des consommables sanitaires (3pts) • Actions concrètes pour l'économie d'eau et d'énergie (3pts) Contrôle et Traçabilité /5: • Performance technique : Pertinence de la solution d'horodatage électronique (2pts) • Exploitation et Reporting : Capacité du titulaire à transformer les données brutes en tableaux de bord mensuels clairs (2pts) • Éthique et Conformité : Garanties apportées sur la protection des données personnelles des agents (RGPD) et transparence sur les droits d'accès. (1pt)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur financière 40 % Montant global du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)/30 Cohérence du taux horaire et des prix unitaires (BPU)/10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur Technique 60 % Valeur financière 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais de recours sont les suivantes : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 744 740,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 454 304,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 360,11 EUR
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-09S LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Université Savoie Mont Blanc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 290 436,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STEM PROPRETE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 535 497,34 EUR
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-09S LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Université Savoie Mont Blanc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Numéro d’enregistrement: 19730858800015
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: CHAMBERY CEDEX
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Service des achats et des marchés publics
Téléphone: 0479759143
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX
Ville: GRENOBLE CEDEX
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 572 053 833 00487
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0141663196
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: STEM PROPRETE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39837261500029
Adresse postale: 3, rue de l’Europe - 38640 CLAIX
Ville: CLAIX
Code postal: 38640
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476986415
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1022538e-3d03-41b7-aa22-717e04584295 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2026 16:43:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 795522-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026